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Mercredi 23 octobre 2024Session 2024 – 2025
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :
. Agriculture et alimentation (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis)partager -
Mardi 22 octobre 2024Session 2024 – 2025
Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Cohésion des territoires » :
. Logement et urbanisme (M. Frédéric Falcon, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 16 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
- mission « Économie » :
. Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis).
. Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis).
. Commerce extérieur (Mme Louise Morel, rapporteure pour avis).
. Tourisme (M. Hervé de Lépinau, rapporteur pour avis).partager -
Mercredi 16 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
- mission « Économie » :
. Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis) (1).
. Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis).partager -
Mardi 15 octobre 2024Session 2024 – 2025
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE), dont la reconduction est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination (M. Robert Le Bourgeois, rapporteur).
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Mercredi 9 octobre 2024Session 2024 – 2025
Élection à huis clos du président et d'un secrétaire de la commission.
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Mercredi 25 septembre 2024Session 2023 – 2024
Audition de MM. Raymond Girardi et Gilles Bernard, vice-présidents du Mouvement de défense des exploitants familiaux (Modef), sur la situation et les attentes du monde agricole
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Mercredi 25 septembre 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mmes Véronique Le Floc'h, présidente de la Coordination Rurale, et Amélie Rebière, vice-présidente, sur la situation et les attentes du monde agricole.
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Mercredi 25 septembre 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mmes Véronique Marchesseau, secrétaire générale, et Sylvie Colas, secrétaire nationale de la Confédération paysanne, sur la situation et les attentes du monde agricole
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Mardi 24 septembre 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Pierrick Horel, président des Jeunes Agriculteurs, sur la situation et les attentes du monde agricole
Nomination d'un rapporteur pour avis sur le PLF 2025 - commerce extérieurpartager
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