M. Denis Bernaert

Renaissance

Yvelines (4^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Compte rendu de la troisième séance du vendredi 31 mai 2024

(223^e)

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Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
Discussion des articles (suite)
Article 4 (suite)
Amendement n^o 39
M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Amendements n^os 3398, 2489, 245, 698, 887, 1960, 2108, 2368, 2388, 2428 et 2827
M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
Amendements n^os 2852, 3082, 3139, 3278, 3373, 3401, 2555, 699, 1832, 42, 1999, 2343, 2123, 1699 rectifié, 1833, 1621, 2530, 1836, 2663, 2106, 1371, 2669, 2668, 2666, 1834, 1835, 670 rectifié, 3004, 2532, 2531, 2912, 906, 700, 2369, 2562, 2296, 888, 2278, 984, 1844, 2429, 2167, 2450, 2171, 2088, 272, 2110, 2563, 3079, 3144, 2808, 2124, 3402, 2297, 2173, 1278, 678, 3146, 943, 3147, 676, 677, 3145, 2002, 961, 3148, 701, 1259, 2783, 1627, 273, 702, 1628, 2907, 1700 et 3149
Rappel au règlement
Mme Caroline Fiat
Mme la présidente
Article 4 (suite)
Amendements n^os 1156, 1211, 3422, 1979, 2092, 3150, 1252, 2892, 2169, 2909 et 1617
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
Discussion des articles (suite)
Article 4 (suite)
Amendement n^o 39
M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Amendements n^os 3398, 2489, 245, 698, 887, 1960, 2108, 2368, 2388, 2428 et 2827
M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
Amendements n^os 2852, 3082, 3139, 3278, 3373, 3401, 2555, 699, 1832, 42, 1999, 2343, 2123, 1699 rectifié, 1833, 1621, 2530, 1836, 2663, 2106, 1371, 2669, 2668, 2666, 1834, 1835, 670 rectifié, 3004, 2532, 2531, 2912, 906, 700, 2369, 2562, 2296, 888, 2278, 984, 1844, 2429, 2167, 2450, 2171, 2088, 272, 2110, 2563, 3079, 3144, 2808, 2124, 3402, 2297, 2173, 1278, 678, 3146, 943, 3147, 676, 677, 3145, 2002, 961, 3148, 701, 1259, 2783, 1627, 273, 702, 1628, 2907, 1700 et 3149
Rappel au règlement
Mme Caroline Fiat
Mme la présidente
Article 4 (suite)
Amendements n^os 1156, 1211, 3422, 1979, 2092, 3150, 1252, 2892, 2169, 2909 et 1617
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du mardi 19 mars 2024

(154^e)

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Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au Gouvernement
Reconnaissance des agents de la fonction publique
M. Christophe Bex
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Soins palliatifs
M. Philippe Juvin
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
M. Philippe Juvin
Mme Catherine Vautrin, ministre
Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
M. Jérémie Patrier-Leitus
M. Gabriel Attal, Premier ministre
Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
M. Julien Odoul
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Plan contre le narcotrafic à Marseille
M. Lionel Royer-Perreaut
M. Gabriel Attal, Premier ministre
Reprise du site Ascometal
M. Pierre Dharréville
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
M. Pierre Dharréville
Situation des finances publiques
M. Philippe Vigier
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Accidents du travail
Mme Sophia Chikirou
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Mme Sophia Chikirou
Proposition de loi « bien vieillir »
Mme Annie Vidal
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées
Situation des infirmiers libéraux
M. Frédéric Boccaletti
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
M. Frédéric Boccaletti
Création de groupes de niveau au collège
M. Benjamin Lucas
Mme Nicole Belloubet, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
M. Benjamin Lucas
Mme Nicole Belloubet, ministre
Parcoursup
M. Mickaël Bouloux
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
M. Mickaël Bouloux
Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
M. Philippe Frei
Mme Nicole Belloubet, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Politique de sécurité
M. Michaël Taverne
Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
M. Michaël Taverne
Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée
Mesures d’économies budgétaires
M. Bertrand Pancher
M. Gabriel Attal, Premier ministre
M. Bertrand Pancher
Décès du jeune Wanys
M. Sébastien Delogu
Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
Programmation pluriannuelle de l’énergie
M. Raphaël Schellenberger
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
M. Raphaël Schellenberger
M. Roland Lescure, ministre délégué
Emploi des seniors
M. Denis Bernaert
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées
M. Denis Bernaert
Suspension et reprise de la séance
2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Explications de vote communes
M. Pierre Henriet (HOR)
Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
M. Anthony Brosse (RE)
M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
M. Maxime Laisney (LFI-NUPES)
M. Emmanuel Maquet (LR)
M. Bruno Millienne (Dem)
M. Gérard Leseul (SOC)
Vote sur l’ensemble du projet de loi
Vote sur l’ensemble du projet de loi organique
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Hélène Laporte
3. Rénovation de l’habitat dégradé
Présentation
M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission mixte paritaire
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
M. Stéphane Travert, président de la commission mixte paritaire
Discussion générale
M. Stéphane Peu
M. Paul Molac
Mme Sandra Marsaud
M. Frédéric Falcon
M. François Piquemal
M. Thibault Bazin
M. Mickaël Cosson
M. Inaki Echaniz
M. Luc Lamirault
Mme Marie-Charlotte Garin
Texte de la commission mixte paritaire
Amendement n^o 1
Vote sur l’ensemble
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué
4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
Présentation
Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission mixte paritaire
Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission mixte paritaire
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées
Motion de rejet préalable
M. Jérôme Guedj
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée
Mme Caroline Fiat (LFI-NUPES)
Mme Josiane Corneloup (LR)
Mme Anne Bergantz (Dem)
Mme Christine Pires Beaune (SOC)
M. François Gernigon (HOR)
Mme Sandra Regol (Écolo-NUPES)
M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
M. Laurent Panifous (LIOT)
Mme Chantal Bouloux (RE)
Discussion générale
M. François Ruffin
Mme Josiane Corneloup
M. Cyrille Isaac-Sibille
5. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au Gouvernement
Reconnaissance des agents de la fonction publique
M. Christophe Bex
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Soins palliatifs
M. Philippe Juvin
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
M. Philippe Juvin
Mme Catherine Vautrin, ministre
Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
M. Jérémie Patrier-Leitus
M. Gabriel Attal, Premier ministre
Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
M. Julien Odoul
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Plan contre le narcotrafic à Marseille
M. Lionel Royer-Perreaut
M. Gabriel Attal, Premier ministre
Reprise du site Ascometal
M. Pierre Dharréville
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
M. Pierre Dharréville
Situation des finances publiques
M. Philippe Vigier
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Accidents du travail
Mme Sophia Chikirou
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Mme Sophia Chikirou
Proposition de loi « bien vieillir »
Mme Annie Vidal
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées
Situation des infirmiers libéraux
M. Frédéric Boccaletti
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
M. Frédéric Boccaletti
Création de groupes de niveau au collège
M. Benjamin Lucas
Mme Nicole Belloubet, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
M. Benjamin Lucas
Mme Nicole Belloubet, ministre
Parcoursup
M. Mickaël Bouloux
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
M. Mickaël Bouloux
Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
M. Philippe Frei
Mme Nicole Belloubet, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Politique de sécurité
M. Michaël Taverne
Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
M. Michaël Taverne
Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée
Mesures d’économies budgétaires
M. Bertrand Pancher
M. Gabriel Attal, Premier ministre
M. Bertrand Pancher
Décès du jeune Wanys
M. Sébastien Delogu
Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
Programmation pluriannuelle de l’énergie
M. Raphaël Schellenberger
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
M. Raphaël Schellenberger
M. Roland Lescure, ministre délégué
Emploi des seniors
M. Denis Bernaert
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées
M. Denis Bernaert
Suspension et reprise de la séance
2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Explications de vote communes
M. Pierre Henriet (HOR)
Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
M. Anthony Brosse (RE)
M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
M. Maxime Laisney (LFI-NUPES)
M. Emmanuel Maquet (LR)
M. Bruno Millienne (Dem)
M. Gérard Leseul (SOC)
Vote sur l’ensemble du projet de loi
Vote sur l’ensemble du projet de loi organique
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Hélène Laporte
3. Rénovation de l’habitat dégradé
Présentation
M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission mixte paritaire
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
M. Stéphane Travert, président de la commission mixte paritaire
Discussion générale
M. Stéphane Peu
M. Paul Molac
Mme Sandra Marsaud
M. Frédéric Falcon
M. François Piquemal
M. Thibault Bazin
M. Mickaël Cosson
M. Inaki Echaniz
M. Luc Lamirault
Mme Marie-Charlotte Garin
Texte de la commission mixte paritaire
Amendement n^o 1
Vote sur l’ensemble
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué
4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
Présentation
Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission mixte paritaire
Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission mixte paritaire
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées
Motion de rejet préalable
M. Jérôme Guedj
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée
Mme Caroline Fiat (LFI-NUPES)
Mme Josiane Corneloup (LR)
Mme Anne Bergantz (Dem)
Mme Christine Pires Beaune (SOC)
M. François Gernigon (HOR)
Mme Sandra Regol (Écolo-NUPES)
M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
M. Laurent Panifous (LIOT)
Mme Chantal Bouloux (RE)
Discussion générale
M. François Ruffin
Mme Josiane Corneloup
M. Cyrille Isaac-Sibille
5. Ordre du jour de la prochaine séance