-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Laurent Lhardit
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Sylvain Berrios
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 5, 6, 41, 58 et 77
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Fait personnel
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 54, 32 rectifié et 7
- Sous-amendement no 97 rectifié
- Amendements nos 3, 4, 18, 38, 62 rectifié, 33, 2, 10, 85, 37, 84, 89, 88, 90, 86, 87 et 79
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Stratégie nationale de prévention sur le chemsex
- 2. Fraudes aux moyens de paiement scripturaux
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 20 rectifié, 30 rectifié, 19, 22 et 2, 10
- Article 2
- M. Julien Limongi
- Amendement no 31
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 11
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendement no 36
- Titre
- Amendement no 32
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- Mme Sophie Pantel
- Mme Marina Ferrari
- Mme Félicie Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Emmanuel Maurel
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Bruno Clavet
- M. David Amiel
- M. Aurélien Le Coq
- M. Tristan Lahais
- M. Philippe Juvin
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Questions orales sans débat
- École de la deuxième chance à Montargis
- Situation financière des associations et centres locaux
- Industrie pharmaceutique française
- Légalisation du cannabis thérapeutique
- Accès aux soins dans la Nièvre
- Service de cancérologie de l’hôpital de Montbéliard
- Accès aux soins en Vendée
- Plan « 50 000 solutions »
- Fermeture de classes dans les territoires ruraux
- Fermeture de classes dans l’Indre
- Fermeture de classes dans le Gers
- Condition des femmes transgenres en prison
- Direction interdépartementale de la police nationale des Hautes-Alpes
- Réforme institutionnelle de la Corse
- Demandes de visas des Afghanes
- Verbalisations à Rillieux-la-Pape
- Numéro d’appel des services d’urgence
- Nuisances dues aux autoroutes
- Prévention des risques naturels d’inondation
- Zones à faibles émissions
- Tuberculose bovine
- Fièvre catarrhale ovine
- Assurances des manadiers
- Zéro artificialisation nette
- Développement économique des stations de montagne
- Enfants sans domicile fixe
- Route nationale 19
- Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
- Mutation des fonctionnaires
- Congés bonifiés dans les outre-mer
- Logement social dans les outre-mer
- Restaurant universitaire du technopôle Brest-Iroise de Plouzané
- Désindustrialisation dans le Tarn
- Désindustrialisation dans les Ardennes
- Décharge des directeurs d’école parisiens
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle à Lévignac
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Dépôt de motions de censure
- 2. Questions orales sans débat
- Incinération des déchets
- Zéro artificialisation nette
- Nouveau programme national de renouvellement urbain
- Ligne ferroviaire Paris-Douai
- Survol d’Antibes par des avions de ligne
- Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Trafic de drogue
- Auto-écoles à La Réunion
- Forces de l’ordre en Flandre intérieure
- Parc immobilier de la gendarmerie
- Prison de haute sécurité
- Lycée forestier d’Étang-sur-Arroux
- Conchyliculture
- Allègement des normes environnementales
- Office français de la biodiversité
- Convention fiscale France-Luxembourg
- Ehpad publics
- Société Novethic
- Prix de l’électricité en Polynésie française
- Site d’ArcelorMittal de Dunkerque
- Éducation sexuelle
- Accueil des élèves en situation de handicap
- Écoles rurales
- Emploi des seniors
- Financement des centres sociaux
- Protection de l’enfance en Haute-Garonne
- Garde d’enfants
- Prise en charge des enfants en situation de handicap
- Stage de quatrième année en médecine générale
- Agences régionales de santé
- Lutte contre les maladies neurodégénératives
- Défibrillateurs automatisés externes
- Hôpitaux de proximité
- Santé des femmes
- Politique de santé mentale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Libération d’Ofer Kalderon
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Chido
- 2. Élection d’un député
- 3. Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
- Présentation
- M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Amendement no 38, 13
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Violence dans les établissements scolaires
- Situation du Coq sportif
- Conséquences de la censure sur le budget de la défense
- Massacre des tirailleurs sénégalais en 1944
- Climat social et fonction publique
- Motion de censure
- Motion de censure
- Conséquences du rejet du PLFSS
- Situation financière des collectivités locales
- Conséquences de la censure sur le bâtiment et le logement
- Situation en Guyane
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- 3. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ajournement des travaux
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Congrès des maires
- Crise agricole
- Relations avec les collectivités territoriales
- Hausse du ticket modérateur
- Coût du travail et déficit public
- Hausse du ticket modérateur
- Accord avec le Mercosur
- Conflit au Proche-Orient
- Crise agricole
- Politique budgétaire et fiscale
- Drame de Crépol
- Relations avec les collectivités territoriales
- Politique de santé
- Difficultés du secteur de la petite enfance
- Situation de l’hôpital public
- Difficultés des producteurs d’endives et de chicorée
- Accord avec le Mercosur
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Aurélien Le Coq
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Mme Sophie Mette (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Emmanuel Fouquart (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- Mme Mathilde Feld (LFI-NFP)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Véronique Louwagie (DR)
- Mme Christine Arrighi (EcoS)
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendements nos 17 et 79
- Article liminaire
- Première partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- Fermetures d’usines
- Soutien à la France qui travaille
- Suppression d’emplois et aides aux entreprises
- Lutte contre l’antisémitisme
- Changement climatique
- Budget des outre-mer
- Difficultés à l’exportation de la filière des spiritueux
- Difficultés du monde agricole face au Mercosur
- Conflit au Proche-Orient
- PLF pour 2025
- Location à une association d’un site de la CCAS dans la Creuse
- Polluants éternels
- Diabète en outre-mer
- Lutte contre l’antisémitisme
- Revalorisation des retraites
- COP29 et plan d’adaptation au changement climatique
- Fermeture du site Michelin à Cholet
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance