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Jeudi 25 avril 2024Session 2023 – 2024
Table ronde avec des associations :
- Alliance Vita – M. Tugdual Derville, porte-parole, et Dr Olivier Trédan, conseiller médical
- Association pour le droit de mourir dans la dignité – MM. Jonathan Denis, président, et Yoann Brossard, secrétaire général
- Fondation Jérôme Lejeune – M. Jean-Marie Le Méné, président et Mme Véronique Bourgninaud, chargée de plaidoyer Dignité, Handicaps et Pathologies
- Le Choix – Dr Denis Labayle, co-présidentpartager -
Mercredi 24 avril 2024Session 2023 – 2024
Table ronde sur les enjeux philosophiques et sociologiques :
- M. Philippe Bataille, professeur de sociologie, écrivain, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales
- M. Damien Le Guay, philosophe, écrivain, président du Comité national d'éthique du funéraire
- M. Frédéric Worms, professeur de philosophie, directeur de l'Ecole normale supérieure (ENS – PSL)partager -
Mercredi 24 avril 2024Session 2023 – 2024
Table ronde avec des représentants des cultes :
- Assemblée des évêques orthodoxes de France – Me Carol Saba, responsable de la commission médias
- Conférence des évêques de France – Mgr Vincent Jordy, archevêque de Tours, vice-président, et Mgr Pierre d'Ornellas, archevêque de Rennes
- Fédération protestante de France – M. le pasteur Christian Krieger, président, et Dr Jean-Gustave Hentz, président de la commission Éthique et société
- Grande Mosquée de Paris – Pr Sadek Beloucif, référent pour les questions de fin de vie, chef du service d'anesthésie-réanimation à l'hôpital Avicenne (Assistance publique - Hôpitaux de Paris)
- Union bouddhiste de France – M. Antony Boussemart, co-présidentpartager -
Mercredi 3 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement.
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Mercredi 14 février 2024Session 2023 – 2024
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs (n° 2128)
- Examen de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (n° 2061) (M. Elie Califer, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2062) (Mme Valérie Rabault, rapporteure)partager -
Mercredi 7 février 2024Session 2023 – 2024
Soutenir l'accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414) (n° 2075) : examen de la proposition de résolution européenne (NNN, rapporteur)
Évolution du marché des crédits carbone au niveau européen : examen du rapport d'information (M. Henri ALFANDARI, rapporteur)
Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie TROUVÉ et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à mettre en place des prix planchers des matières premières agricoles au niveau européen (n° 2122)partager -
Mercredi 31 janvier 2024Session 2023 – 2024
Protection des élevages de bétail et du loup : communication de Mme Pascale BOYER et présentation d'un projet d'avis politique
Nomination de rapporteurs les propositions de résolution européenne :
de Mme Danielle SIMONNET et plusieurs de ses collègues visant à soutenir l'accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414) (n° 2075)
de Mme Lisa BELLUCO et plusieurs de ses collègues visant à préserver l'interdiction des plantes issues des nouvelles techniques génomiques, et garantir une souveraineté des paysans sur leurs propres semences (n°°2049)
de M. Stéphane DELAUTRETTE et plusieurs de ses collègues relative à la proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques (n°°2105)partager -
Mercredi 24 janvier 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2003) (M. Romain Daubié, rapporteur).
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Mercredi 11 octobre 2023Session 2023 – 2024
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi :
- visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (n° 1221 rectifié) (M. Emmanuel Taché de la Pagerie, rapporteur)
- visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants (n° 1612) (M. Bryan Masson, rapporteur)
- visant la création d'un complément de revenu garanti par l'État pour les étudiants qui travaillent durant leurs études (n° 1150) (M. Kévin Mauvieux, rapporteur)
Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de M. Sébastien Leloup, dont la reconduction aux fonctions de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam) est envisagéepartager -
Jeudi 21 septembre 2023Session 2022 – 2023
Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
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