-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- Présentation
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Yannick Monnet
- M. Arthur Delaporte
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Philippe Juvin
- Mme Farida Amrani
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Mme Aurore Bergé, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Départ du secrétaire général de l’Assemblée et de la présidence
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix de l’électricité
- Réponse pénale aux violences urbaines
- Vague de chaleur
- Dérèglement climatique
- Nomination à la direction générale de la concurrence de la Commission européenne
- Lutte contre l’antisémitisme
- Bilan des 100 jours
- Homicide routier
- Santé mentale des jeunes
- Production de cerises dans le Vaucluse
- Désertification médicale
- Prévention en matière de santé
- Uber Files
- Difficultés des Ehpad
- Conseil de l’Europe
- Service national universel
- Préparation de la rentrée scolaire
- Budget des centres sociaux
- Production de pommes en France
- Hausse de la fiscalité des spiritueux
- Création d’une qualification d’homicide routier
- Coût de l’énergie
- Nomination de Fiona Scott Morton
- Lutte contre la fraude à la TVA
- Blessés de guerre venant de Polynésie
- Patrimoine des grandes fortunes françaises
- Abandon d’animaux domestiques
- Territoires zéro non-recours
- 3. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 - Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
- 4. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Amendements nos 463
- Sous-amendements nos 1673, 1667, 1666, 1693, 1692, 1680, 1668, 1687, 1686, 1698, 1669, 1690, 1699, 1670, 1684, 1689, 1688, 1674, 1696, 1697, 1682, 1704, 1671, 1685, 1676, 1705, 1691, 1708, 1677, 1701, 1678, 1683, 1702, 1679, 1700, 1703, 1695, 1709, 1681, 1707, 1710, 1672 et 1665
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 1016, 1022, 1021, 1294, 1339 et 1023
- Rappel au règlement
- Article 1er bis A (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Décès du jeune Nahel
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 4. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Relations entre la France et l’Algérie
- Aménagement du territoire de la Guyane
- Plan France ruralités
- Manifestations contre le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Atteintes à la laïcité à l’école
- Tremblement de terre dans l’Ouest
- Manifestations contre le projet ferroviaire Lyon-Turin
- Accès aux soins
- Plan d’économies budgétaires
- Relocalisation de la production de médicaments
- Naufrage en Méditerranée
- Projet ferroviaire Lyon-Turin
- Situation financière des Ehpad
- Pouvoir d’achat
- Droits des personnes en situation de handicap
- Plan France ruralités
- Situation de l’hôpital
- Situation du fret ferroviaire
- Rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites
- Crise du logement à La Réunion
- Mise en œuvre des mesures annoncées à VivaTech
- Avenir des institutions
- Attaques de loups
- Plan France ruralités
- Fin des tarifs réglementés du gaz
- Diffusion télévisée des matchs de la Coupe du monde de football féminin
- Politique ultramarine du Gouvernement
- Logements accessibles aux personnes en situation de handicap
- 2. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- Présentation
- Discussion générale
- M. William Martinet
- M. Lionel Tivoli
- M. Romain Daubié
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Luc Lamirault
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Annaïg Le Meur
- M. Pierre Dharréville
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Thomas Cazenave, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- M. Dino Cinieri
- M. Philippe Lottiaux
- M. William Martinet
- Amendements nos 16, 24, 17, 18, 28, 39, 40 et 27
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Titre
- Amendement no 8
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Lutte contre les arnaques et des dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
- 2. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- Présentation
- M. Thomas Cazenave, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Michel Castellani
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- Amendements nos 4, 34, 5, 6, 21, 23, 25, 26 et 19
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 28
- Après l’article 2
- Titre
- Amendement no 39
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Amendements nos 1181 rectifié, 1093, 1205, 477 et 864
- Article 1er ter
- Article 2
- M. Thibault Bazin
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Jérôme Guedj
- Mme Martine Etienne
- Amendements nos 120, 121, 122
- Sous-amendement no 1378
- Amendements nos 79, 529, 867, 418, 558, 1334, 1224, 57, 58, 1180, 59, 692, 936, 1165 et 135
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos1247 rectifié, 1288 rectifié
- Sous-amendements nos 1385, 1357, 1392, 1394, 1358, 1359, 1360, 1395, 1361 rectifié, 1362, 1363, 1396 et 1393, 1371, 1372, 1373
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1154, 28 et 355
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 843, 552, 1285, 69, 1242, 1157 rectifié, 1261 rectifié et 1325 rectifié
- Sous-amendement no 1382
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 847, 18, 107, 588, 920, 1258 et 282
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 1380 rectifié
- Sous-amendements nos 1364, 1391 et 1365, 1366, 1367, 1368
- Amendements nos 1057, 106, 591, 84, 189, 1277 deuxième rectification et 844
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions orales sans débat
- Rénovation urbaine dans le Grand Nancy
- Gestion de la ressource en eau
- Plan Écophyto III
- Augmentation des charges locatives
- Contrôle technique sur les motos
- Eau dans le canal du Midi
- Quais de la gare de Maisons-Alfort Alfortville
- Impact des hydrocarbures aromatiques polycycliques.
- Pollution d’un site naturel par les algues
- Paris La Défense Arena
- Transports sanitaires en milieu rural
- Restrictions d’accès à certaines professions en raison de l’état de santé
- Hôpital d’Antibes
- Service des urgences et Smur de Vittel
- Suspension d’un médecin à l’hôpital Tenon
- Projets du comité régional de l’investissement en santé
- Urgence de la situation en psychiatrie
- Prise en charge des personnes handicapées
- Offre hospitalière dans la Haute-Marne
- Producteurs de plants de pommes de terre
- Expérimentation et bien-être animal
- Installation d’un service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières
- AESH dans la 5e circonscription du Val-de-Marne
- Fermeture de classes
- Convention avec le Planning familial
- Dotation horaire globale en REP+
- Mesures sociales contre la boucle « prix-profits »
- Application prématurée du guichet unique des entreprises en outre-mer
- Régulation des prix des carburants en Corse
- Verrerie Holophane
- Renouvellement des papiers d’identité à l’étranger
- Achat de l’électricité produite par les biogaz
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance