-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 ter (suite)
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 719 rectifié
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Organisation, gestion et financement du sport professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis (suite)
- Amendement no 300
- M. Lionel Duparay, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Amendements nos 91, 254, 301, 92, 241, 94, 339, 95, 185, 96, 186, 274 rectifié, 378 deuxième rectification et 348 rectifié
- Article 2 ter
- Après l’article 2 ter
- Amendement no 366
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 319
- M. Belkhir Belhaddad, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 320 et 328
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 168, 247, 256 rectifié, 252, 169 et 311
- Article 5 bis (procédure de législation en commission)
- Article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 288
- Article 8
- Article 9 A (procédure de législation en commission)
- Article 9
- M. Éric Coquerel
- M. Pierrick Courbon
- Amendements nos 98, 327, 100 et 373
- Sous-amendement nos 379, 380, 381, 382, 383
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Amendement no 374
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Article 10
- Article 10 bis A
- Après l’article 10 bis A
- Amendement no 83
- Article 10 bis B
- Amendement no 195
- Article 10 bis C
- Amendement no 391
- Après l’article 10 bis C
- Amendement no 115
- Article 10 bis
- Amendements nos 196 et 330 rectifié
- Après l’article 10 bis
- Amendements nos 134, 139, 140, 136, 197 rectifié, 135, 137, 138, 176 et 141, 145 rectifié
- Article 10 ter
- Après l’article 10 ter
- Amendement no 177
- Article 10 quater
- Après l’article 10 quater
- Article 10 quinquies
- Amendement no 180
- Après l’article 10 quinquies
- Amendements nos 181, 144 et 124 rectifié
- Article 10 sexies
- Après l’article 10 sexies
- Amendement no 116
- Article 11 (procédure de législation en commission)
- Après l’article 11
- Article 11 bis
- Amendement no 50
- Après l’article 11 bis
- Articles 1er B, 1er C, 1er bis, 5 bis, 9 A et 11 (procédure de législation en commission)
- Article 2 bis (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 470
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 519
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 326
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 400
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- Discussion des articles (suite)
- Amendement no 40
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 511
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 540
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 392
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 426
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 307
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 311, 312, 225 rectifié, 316 et 370
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 502, 549, 650, 281 rectifié, 354 rectifié, 263, 224 et 431
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 461
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 460
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 468
- M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 521
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 531
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Protection et souveraineté agricoles
- Discussion des articles (suite)
- Article 18 (suite)
- Amendements nos 2083, 1766 et 1938
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 1694, 924, 220 rectifié, 1761 rectifié, 1756, 693, 1025, 1379, 2169, 629, 1028, 2168, 1705, 221, 1340 et 2094
- Rappel au règlement
- Article 18 (suite)
- Après l’article 18
- Article 18 bis
- Article 19
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Marie Pochon
- M. Éric Martineau
- M. Patrice Martin
- Mme Anne-Sophie Ronceret
- Mme Mathilde Hignet
- Mme Mélanie Thomin
- Amendements nos 1090, 122 rectifié, 1130, 1096, 1135, 2164 rectifié, 1775, 54, 1358, 1737, 1382, 55, 638, 1623 deuxième rectification, 1783 rectifié, 2232 rectifié, 1153, 308, 1162, 1564, 1751 rectifié, 1696, 1685, 996, 1873, 1551, 2165, 1739, 2166, 1627 rectifié, 1113, 1708, 310, 1163, 1155, 1744, 635, 983, 1245, 1736, 743, 1117, 1243, 1143, 636, 311, 1166, 1741, 1740, 1626, 1624 rectifié, 56, 1779, 1124, 1734 et 1132
- Sous-amendement no 2454
- Article 18 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Compensation financière pour l’exercice des compétences du service public de la petite enfance
- 2. Mobilisation de l’habitat existant
- 3. Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions au gouvernement
- Fuites dans la presse lors de la garde à vue de Rima Hassan
- Travailleurs des plateformes
- Prix du carburant
- Réévaluation des coûts de Cigéo
- Sommet One Health
- Prix du carburant
- Fraude à la TVA sur les plateformes de vente en ligne
- Criminalité en Martinique
- Politique familiale
- Attaques informatiques
- Zones intermédiaires agricoles dans le Cher
- 3. Simplification du millefeuille territorial par la collectivité unique
- 4. Prévention cardio-neuro-vasculaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Sébastien Saint-Pasteur
- Amendements nos 18, 4, 19, 22, 20 rectifié, 15, 21, 16 et 23, 25, 24
- Article 1er bis
- Amendement no 26
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 12
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Amendement no 10
- Après l’article 2 quater
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Politique nationale d’adaptation au changement climatique
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Questions orales sans débat
- Captages d’eau potable à Orléans
- Viticulture
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Accès aux soins dans les territoires ruraux
- Syndrome d’Angelman
- Hôpital de Denain
- Taxis dans les territoires ruraux
- Centre de la main d’Angers
- Psychiatrie publique
- Ehpad privés
- Contrat d’engagement de service public
- Hôpital Nord Franche-Comté
- Autisme
- Cinémas de proximité
- Accidents du travail
- Don d’organes
- Pêche artisanale dans la Manche
- Ressources financières des communes
- Finances locales
- Indemnité de résidence spécifique pour les fonctionnaires alsaciens
- Taxe sur les petits colis
- Directive européenne NIS 2
- Commerce de proximité
- Projet éolien offshore Pennavel
- Délais de paiement des factures publiques
- TGV entre Strasbourg et Marseille
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Transport ferroviaire dans l’Indre
- Conditions de délivrance des titres de séjour
- Nuisances des épiceries de nuit
- Protection de l’enfance
- Accès à la fonction publique des résidents ultramarins
- Forfaits d’externat
- Manque d’enseignants en Seine-Saint-Denis
- Fermeture de classes dans l’Yonne
- Pôles d’appui à la scolarité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit
- 2. Pilotage et cohérence de la politique nationale du sport
- 3. Protection des commerçants par l’usage d’outils numériques
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Amendements nos 34, 35, 36, 37 rectifié, 38
- M. Paul Midy, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marie-Pierre Vedrenne, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur
- Amendements nos 18, 19, 20, 40 rectifié, 42 rectifié, 21, 22, 10, 11, 12 et 43
- Après l’article unique
- Titre
- Article unique (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Extension et renforcement du droit de préemption commercial
- 5. Instauration d’un enseignement obligatoire d’éducation à l’alimentation à l’école
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (3e circonscription)
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