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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (suite) (n° 1615)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (suite) (n° 1127)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Responsabilité environnementale (n° 1034)
- 2. Modernisation de l'économie (n° 1062)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 3. Réforme portuaire (n os 907, 954)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Convention de coopération administrative France-Principauté de Monaco
- 2. Convention d'entraide judiciaire France-Principauté de Monaco
- 3. Accords de personnels France-Costa Rica
- 4. Convention France-Italie relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc
- 5. Ressources propres des communautés européennes
- 6. Protection des personnes contre les disparitions forcées
- 7. Modernisation du marché du travail
- 8. Modernisation de l'économie
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Modernisation de l'économie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Rappels au règlement
- 4. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Loiret (5e circonscription)
| Mandat clos le 3 novembre 2009 (13e législature)