M. Pascal Clément

Union pour un Mouvement Populaire

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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19 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3852 de M. Pascal Clément

Rubrique : droit pénal

Titre : procédure pénale

Question posée en séance
30 décembre 2008

Question écrite n° 39139 de M. Pascal Clément

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 10 mars 2009
30 décembre 2008

Question écrite n° 38935 de M. Pascal Clément

Rubrique : communes

Titre : budget

Réponse publiée le 17 mars 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34582 de M. Pascal Clément

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 3 février 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34513 de M. Pascal Clément

Rubrique : presse et livres

Titre : annonces judiciaires et légales

Réponse publiée le 2 décembre 2008
4 novembre 2008

Question écrite n° 34485 de M. Pascal Clément

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 27 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34354 de M. Pascal Clément

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : personnel

Réponse publiée le 13 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34252 de M. Pascal Clément

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 3 mars 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34251 de M. Pascal Clément

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 3 mars 2009
23 septembre 2008

Question écrite n° 31265 de M. Pascal Clément

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : agences de voyages

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Pascal Clément

Questions posées (archives)