M. Pascal Clément

Union pour un Mouvement Populaire

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 novembre 1997

Question écrite n° 6177 de M. Pascal Clément

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts à taux zéro

Réponse publiée le 5 janvier 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5784 de M. Pascal Clément

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 4895 de M. Pascal Clément

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 4894 de M. Pascal Clément

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 16 février 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4878 de M. Pascal Clément

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 19 janvier 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4856 de M. Pascal Clément

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 2 mars 1998
16 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 81 de M. Pascal Clément

Rubrique : étrangers

Titre : sans-papiers

Question posée en séance
13 octobre 1997

Question écrite n° 4427 de M. Pascal Clément

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 28 mai 2001
13 octobre 1997

Question écrite n° 4426 de M. Pascal Clément

Rubrique : prestations familiales

Titre : montant

Réponse publiée le 27 octobre 1997
13 octobre 1997

Question écrite n° 4351 de M. Pascal Clément

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse

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