Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux certificats d'obtention végétale (n° 3640) (M. Thierry Lazaro, rapporteur)

Examen pour avis des crédits pour 2012 :
Mission « Recherche et enseignement supérieur :
Recherche dans les domaines du développement durable (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
Mission « Écologie, développement et aménagement durables » crédits Écologie :
Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission

Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur le cadencement, le plan de lutte contre le changement climatique et la préparation de la conférence de Durban.

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
Examen du rapport d'étape

Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur les gaz et huile de schiste (MM. François-Michel Gonnot et Philippe Martin, rapporteurs)

Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le gaz de schiste et la fracture numérique

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
Audition, ouverte à la presse, sur les protections des réacteurs nucléaires
Introduction de M. Claude Birraux
Les mécanismes de défense en profondeur
Avancées et recherches en matière de protection des réacteurs

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les suites de l'accident de Fukushima.

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les suites de l'accident de Fukushima

Examen de la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national (n° 3301) (MM. Michel Havard et Jean-Paul Chanteguet, rapporteurs)