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- 1. Engagement national pour l'environnement (n° 2635)
- 2. Modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2636) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement)
- 2. Modernisation du dialogue social - Révision du règlement de l'Assemblée nationale
- 3. Débat sur le principe de précaution
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Décès d'Henri Cuq
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d'un député décédé
- 4. Marché de l'électricité (n° 2557)
- 5. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : projet de loi ordinaire (n° 2443), projet de loi organique (n° 2563)
- 6. Urbanisme commercial (n° 2566)
- 7. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (Résultat du scrutin sur le projet de loi organique)
- 8. Urbanisme commercial (suite)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Marché de l'électricité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accueil de nouveaux députés
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère.
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Réforme des collectivités territoriales (n° 2516) (Vote solennel)
- 5. Rappel au règlement
- 6. Marché de l'électricité (n° 2557)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Grand Paris (n° 2547)
- 3. Conseil économique, social et environnemental (n° 2519)
- 4. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère.
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 4. Respect des valeurs républicaines (n° 2455)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement (Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (11e circonscription)
| Mandat clos le 6 décembre 2011 (13e législature)