M. Jean Codognès

Socialiste

Pyrénées-Orientales (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 18 juillet 2000 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 23 mai 2000
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 6 juin 2000 au 17 juillet 2000
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 24 mai 2000 au 5 juin 2000
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'activité et le fonctionnement des tribunaux de commerce
      - Du 21 janvier 1998 au 2 juillet 1998
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 1er octobre 1999 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les zones et travailleurs frontaliers
      - Du 8 octobre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 22 mai 2001 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 30 novembre 1999 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France fédération de Russie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Québec
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Canada
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Afrique du sud
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002

M. Jean Codognès

Fonctions (archives)