Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (n° 4151) (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 17
Présences en réunion 20

Communication, ouverte à la presse, de M. Xavier Breton sur les travaux du groupe de travail sur les manuels scolaires
Information relative à la commission 18
Présences en réunion 19

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 4065) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)
Information relative à la commission
Présences en réunion 25

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) (M. Éric Berdoati, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants (M. Jacques Grosperrin, président-rapporteur)
Présences en réunion

Audition, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Rémy Pfimlin, Président-directeur général de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
20

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Catherine Quéré, M. Jean-Marc Ayrault, M. Patrick Bloche, M. Michel Destot et plusieurs de leurs collègues relative à la suppression de la discrimination dans les délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 (n° 3794) (Mme Catherine Quéré, rapporteure) 2
Projet de loi de finances pour 2012 :
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 11
• Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, corapporteurs pour avis)
• Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 11
• Jeunesse et vie associative (M. Jean-Philippe Maurer, rapporteur pour avis)
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de MM. Christian Kert, Richard Mallié et Renaud Muselier visant à renforcer les conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d'un séjour à l'étranger (n° 3496) (M. Christian Kert, rapporteur) 12
Amendements examinés en commission 25
Présences en réunion 28

Projet de loi de finances pour 2012 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
• Rayonnement culturel et scientifique (M. Jean Roatta, rapporteur pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
• Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
• Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2012 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
Présences en réunion