M. Charles Cova

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 4 octobre 2005 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense sur le budget de la défense (marine)
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 30 avril 2003 au 7 juin 2005
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 25 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la machine outil
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République orientale de l'Uruguay
      - Du 20 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 14 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Tunisienne
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 22 septembre 1993 au 21 avril 1997
  - Secrétaire
    - France Ukraine
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Madagascar
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République démocratique de Madagascar
      - Du 16 juillet 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France République hellénique
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 14 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Ukraine
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Madagascar
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Tunisienne
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 22 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République orientale de l'Uruguay
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Australie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Sénégal
      - Du 24 novembre 1995 au 21 avril 1997
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 11 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République démocratique de Madagascar
      - Du 16 juillet 1993 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.)
      - Du 8 novembre 2003 au 19 juin 2007
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 23 février 2007 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission d'étude de la revalorisation des rentes, des retraites et des pensions des anciens combattants de l'outre-mer
      - Du 3 septembre 2002 au 29 avril 2005

M. Charles Cova

Fonctions (archives)