M. Michel Dasseux

Socialiste

Dordogne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 20 mars 1999 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 10 mars 1999
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 11 mars 1999 au 19 mars 1999
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la trufficulture
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel
      - Du 9 juillet 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la trufficulture
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France état du Koweït
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Irlande
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France Japon
      - Du 11 décembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France Irlande
      - Du 13 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France état du Koweït
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Japon
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 11 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de la réserve militaire
      - Du 3 septembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 16 novembre 2000 au 18 juin 2002

M. Michel Dasseux

Fonctions (archives)