Du mardi 1er juin au jeudi 3 juin, la commission des finances poursuit ses auditions dans le cadre du "Printemps de l'évaluation":
Mardi 1er juin 2021
à 17h15:
– commission d’évaluation des politiques publiques relevant des ministères de la transformation et de la fonction publiques et de l’économie, des finances et de la relance
Discussion « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (ministres : Mme Amélie de MONTCHALIN et M. Olivier DUSSOPT) :
– mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
. Gestion fiscale et financière de l’État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges ; Conduite et pilotage des politiques économiques et financières et mission Action et transformation publiques : M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial ;
. Fonction publique et mission Crédits non répartis : M. Éric ALAUZET rapporteur spécial ;
Discussion « Gestion du patrimoine immobilier de l’État, régimes sociaux de retraites, remboursements et dégrèvements » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
– compte d’affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l’État : M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial ;
– mission Régimes sociaux et de retraite et compte d’affectation spéciale Pensions : M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial ;
– mission Remboursements et dégrèvements : Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale.
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à 21h:
– commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l’Europe et des affaires étrangères
Discussion « Affaires européennes » (ministre : M. Clément BEAUNE) :
– mission Affaires européennes : M. Xavier PALUSZKIEWICZ, rapporteur spécial ;
Discussion « Action extérieure de l’État » (ministre : M. Jean-Baptiste LEMOYNE) :
– mission Action extérieure de l’État :
. Action extérieure de l’État : M. Vincent LEDOUX, rapporteur spécial ;
. Tourisme : Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale ;
Discussion « Aide publique au développement » (ministre : M. Jean-Baptiste LEMOYNE) :
– mission Aide publique au développement et compte de concours financiers Prêts à des États étrangers : M. Marc LE FUR, rapporteur spécial.
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Mercredi 2 juin 2021
à 16h45:
– commission d’évaluation des politiques publiques relevant des ministères de la transition écologique et de la mer
Discussion « Transports » (ministres : Mme Annick GIRARDIN et Mme Barbara POMPILI)
– mission Écologie :
. Infrastructures et services de transport, compte d’affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et budget annexe Contrôle et exploitation aériens : Mmes Zivka PARK et Marie LEBEC, rapporteures spéciales.
. Affaires maritimes : M. Saïd AHAMADA, rapporteur spécial ;
Discussion « Énergie et biodiversité » (ministre : Mme Barbara POMPILI) :
– mission Écologie :
. Énergie, climat et après-mines ; Service public de l’énergie et comptes d’affectation spéciale Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale et Transition énergétique : M. Julien AUBERT, rapporteur spécial ;
. Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques : M. Éric COQUEREL, rapporteur spécial.
à 21h:
– commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Discussion « Cohésion des territoires » (ministres : Mme Emmanuelle WARGON et M. Joël GIRAUD)
– mission Cohésion des territoires :
. Logement et hébergement d’urgence : M. François JOLIVET, rapporteur spécial ;
. Politique des territoires : M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial ;
Discussion « Relations avec les collectivités territoriales » (ministre : M. Joël GIRAUD) :
– mission Relations avec les collectivités territoriales et compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales : MM. Jean-René CAZENEUVE et Christophe JERRETIE, rapporteurs spéciaux.
Jeudi 3 juin 2021
à 11h:
– commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Discussion « Enseignement scolaire » (ministres : M. Jean-Michel BLANQUER) :
– mission Enseignement scolaire : Mme Catherine OSSON, rapporteure spéciale ;
Discussion « Sport, jeunesse et vie associative » (ministres : M. Jean-Michel BLANQUER etMmes RoxanaMARACINEANU et Sarah EL HAÏRY) :
– mission Sport, jeunesse et vie associative : M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial. …/…
à 15h:
– commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l’économie, des finances et de la relance
Discussion « Économie » (ministre : Mme Olivia GRÉGOIRE) :
– mission Économie :
. Développement des entreprises et régulation et compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés : Mme Valéria FAURE-MUNTIAN et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux ;
. Commerce extérieur : M. Fabrice BRUN, rapporteur spécial ;
. Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale et compte de concours financiers Accords monétaires internationaux : M. Philippe CHASSAING, rapporteur spécial ;
– mission Investissements d’avenir : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteure spéciale ;
Discussion « Plan d’urgence » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
– mission Plan d’urgence face à la crise sanitaire : MM. Éric WOERTH et Laurent SAINT MARTIN, rapporteurs spéciaux ;
Discussion « Engagements financiers de l’État » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
– mission Engagements financiers de l’État : Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale ;
– comptes d’affectation spéciale Participations financières de l’État et Participation de la France au désendettement de la Grèce et compte de concours financiers Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics : Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale.