Adoption de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires
Commissions d'enquête
À partir de lundi 26 juin
2023
Groupuscules violents et déroulement des manifestations intervenues entre le 16 mars et le 3 mai 2023 : suite des auditions
Séance publique
À partir du lundi 26 juin
2023
Adoption en première lecture du projet de loi portant transposition de l’ANI relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise
Séance publique
À partir de jeudi 22 juin
2023
Examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires
Présidence
mercredi 21 juin
2023
Fête de la musique à l’Assemblée nationale
Séance publique
mercredi 21 juin
2023
Adoption du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Séance publique
mercredi 21 juin
2023
Adoption du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives au code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer
Commissions
mercredi 21 juin
2023
Sommet de Paris des 22 et 23 juin 2023 pour un nouveau pacte financier : audition d'Esther Duflo, prix Nobel d’économie
Commissions
mercredi 21 juin
2023
Autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales : communication de Jean René Cazeneuve, rapporteur général
Présidence
mercredi 21 juin
2023
Journée olympique et paralympique à l’Assemblée nationale
Commissions
mardi 20 juin
2023
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels spoliés : audition de Rima Abdul Malak
Séance publique
mardi 20 juin
2023
Adoption en nouvelle lecture de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de la variation annuelle des indices locatifs
Présidence
lundi 19 juin
2023
Conférence « Ariane : une odyssée » à l'occasion du 50e anniversaire du programme Ariane
Commissions
lundi 19 juin
2023
Projet de loi portant transposition de l’ANI relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise : audition d'Olivier Dussopt
Commissions d'enquête
À partir de lundi 19 juin
2023
Groupuscules violents et déroulement des manifestations intervenues entre le 16 mars et le 3 mai 2023 : suite des auditions
MECSS
lundi 19 juin
2023
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : auditions
Séance publique
lundi 19 juin
12H15
Dévoilement d'une plaque en mémoire de Michel Rocard
Présidence
lundi 19 juin
2023
Cérémonie d’apposition d’une plaque commémorative en hommage à M. Michel Rocard
Séance publique
vendredi 16 juin
2023
Adoption de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains
Séance publique
À partir du lundi 15 juin
2023
Adoption de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels