Mardi 10 juin 2025

15h15 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Rohmer, président de l’Observatoire de la Parentalité et de l’Éducation Numérique (OPEN), et Mme Angélique Gozlan, experte à l’Open, docteure en psychopathologie

16h00 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, à confirmer

16h30 Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

– Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord (n° 1520) (M. Christophe Bex, rapporteur).

16h30 Salle Lamartine – 101 rue de l'Université, 1er sous-sol

Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n° 1470) (M. Philippe Vigier, rapporteur général, M. Philippe Gosselin, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Estelle Youssouffa, rapporteurs) et du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département Région de Mayotte (n° 1471) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure) : audition de M. Manuel Valls, ministre d’État, ministre des Outre-mer, et discussion générale, commune avec la commission des affaires économiques.

16h30 Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage

Printemps social de l’évaluation : évaluation « Le fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle » (M. Hadrien Clouet et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs)
- Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur, Mme Maroussia Perehinec, adjointe à la sous-directrice de l’accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail, Mme Isabelle Gargia, chargée de mission, et M. Xavier Beaudoux, chef de bureau
- Caisse nationale de l’assurance maladie – Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles – Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels

16h30 Salle Lamartine – 101 rue de l'Université, 1er sous-sol

Audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Manuel Valls, ministre d’État, ministre des Outre-mer, et discussion générale sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n° 1470) (M. Frantz Gumbs, rapporteur pour avis)

16h30 Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage

Audition, ouverte à la presse, de représentants de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : M. Michel Combot, directeur des technologies, de l’innovation, et de l’intelligence artificielle, M. Victor Nicolle, directeur des contrôles et des sanctions, M. Florent Della Valle, chef du service de l’expertise technologique et Mme Chirine Berrichi, conseillère pour les questions parlementaires et institutionnelles.

16h45 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de M. Adrien Laurent

17h30 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Manon Tanti et M. Julien Tanti

18h15 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de M. Nasser Sari