Lundi 15 décembre 2025

9h00 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Sandra Onyszko, directrice de la communication et du développement de l’Union fédérative nationale des associations de familles d’accueil et assistants maternels (Ufnafaam)

10h00 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de M. Tristan Claret-Trentelivres et M. Oscar Bockel, Fondation Res Publica

11h00 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

12h00 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Élisabeth Laithier, présidente du comité de filière petite enfance

14h30 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la place des familles et des enfants dans l’espace public, réunissant : - Mme Agnès Chiroux, directrice du programme Simplicité Clients, accompagnée de Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe SNCF, et M. Etienne Legendre, chargé des relations institutionnelles pour SNCF Voyageurs - Mme Caroline Dupuy, responsable d’unité marketing au sein de la direction marketing et commerciale de la RATP, et M. Thomas Hartog, directeur des affaires publiques - M. Fabien Pelous, directeur de l’expérience client d’Air France, M. Aurélien Gomez, directeur des affaires parlementaires et territoriales, et M. Rémy Haddad, chargé des affaires parlementaires et territoriales

15h00 6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage

Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat en deuxième lecture, portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 (n° 1369) (M. Hervé Saulignac, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse (n° 1165) (M. Guillaume Gouffier Valente et Mme Marietta Karamanli, rapporteurs).

16h00 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, sur les constats et les propositions du rapport de la délégation aux outre-mer sur la situation démographique des outre-mer : - MM. Élie Califer, Mikaele Seo et Jiovanny William, députés - M. Claude-Valentin Marie, démographe

21h00 Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

- Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 2233) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs)

Mardi 16 décembre 2025

9h30 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Ludovine de La Rochère, présidente du syndicat de la famille

16h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics (n° 1332) ;
Audition de Mme Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer.