Mardi 7 avril 2026

9h00 Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

-Table ronde réunissant : M. Luc Ferry, ancien ministre de l’éducation nationale, philosophe et auteur d’ouvrages dont IA : grand remplacement ou complémentarité ? ; MM. Olivier Babeau et Laurent Alexandre, co auteurs de l’ouvrage Ne faites plus d’études ! Apprendre autrement à l’ère de l’intelligence artificielle

13h30 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Audition, ouverte à la presse, de sauveteurs en mer bénévoles de la station de sauvetage en mer SNSM de Dunkerque : Mme Céline Delannoy, M. Philippe Gichtenaere, M. David Godin, M. Jean-Marc Gosset, M. Frédéric Janssen, M. Alain Ledaguenel et M. Emmanuel Pelletier

14h00 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants d’Arte France et de TV5 Monde : ● M. Bruno Patino, président d’Arte France ; ● Mme Agnès Lanöe, directrice de la stratégie et de la prospective chez Arte France ; ● M. Boris Razon, directeur éditorial d’Arte France ● Mme Kim Younes, directrice générale de TV5 Monde ; ● M. Thomas Derobe, secrétaire général de TV5 Monde ; ● M. Philippe Antoine, directeur de l’information de TV5 Monde

14h45 6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage
Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

- Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements :
à la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (n° 2606) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur) ;
à la proposition de loi visant à simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques (n° 2605) (M. Thomas Lam, rapporteur) ;
à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme (n° 1655) (M. Loïc Kervran, rapporteur) ;
à la proposition de loi, visant à renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties (n° 2618) (Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure).
- Création d’une mission d’information flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur les suites à donner à l’affaire Le Scouarnec ;
- Sous réserve de son dépôt, nomination d’un rapporteur pour avis sur les articles délégués au fond par la commission de la défense nationale et des forces armées du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.

16h30 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, vice-président honoraire du Conseil d’État, auteur d’une étude (en cours) sur l’impartialité du service public de l’audiovisuel, de M. Martin Ajdari, président de l’Arcom (Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique), M. Alban de Nervaux, directeur général, et Mme Pauline Combredet-Blassel, directrice générale adjointe

16h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

Audition de M. Jean-François Guihard, président de l’interprofession du bétail et de la viande (Interbev), M. Emmanuel Bernard, président de la section bovine, et M. Patrick Soury, président de la section ovine.

16h30 Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Paulin, président du comité stratégique de filière « solutions numériques de confiance » du Conseil national de l’industrie, ancien directeur général d’OVH, et Mme Julia Mouzon, déléguée permanente du comité stratégique de la filière logiciels et solutions numériques de confiance du Conseil national de l’industrie

16h30 Salle 6350 – 1er étage du Palais Bourbon

– Audition de la Direction générale des finances publiques : -- Mme Amélie VERDIER, directrice générale -- Mme Sophie MAILLARD, cheffe du département des études et statistiques fiscales

16h30 Salle 7040 – 103 rue de l'Université, 2ème sous-sol

-- Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information sur la planification écologique dans les territoires, à la suite des Rencontres organisées le 27 novembre 2025 par la délégation (M. Stéphane DELAUTRETTE, rapporteur).

16h30 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Sihem Ghars, fondatrice du collectif Incesticide France