Vendredi 7 novembre 2025

9h05 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission : - Action extérieure de l’État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial) - Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent TREBUCHET, rapporteur spécial) - Culture : o Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur spécial) ; o Patrimoines (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial). - Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial)

14h30 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Suite de l’ordre du jour du matin.

21h00 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Samedi 8 novembre 2025

9h00 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits des missions : - Santé (M. Nicolas RAY, rapporteur spécial) ; - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial) ; - Enseignement scolaire (M. Anthony BOULOGNE, rapporteur spécial) ; - Conseil et contrôle de l’État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial) ; - Direction de l’action du Gouvernement ; Publications officielles et informations administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial) ; - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).

14h30 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Suite de l’ordre du jour du matin

21h00 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Suite de l’ordre du jour de l'après-midi.

Dimanche 9 novembre 2025

9h00 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission : - Travail, emploi et administration des ministères sociaux (M. Emmanuel MAUREL et Mme Estelle MERCIER, rapporteurs spéciaux) - Recherche et enseignement supérieur : o Enseignement supérieur et vie étudiante (MM. Thomas CAZENAVE et Charles SITZENSTUHL, rapporteurs spéciaux) ; o Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Pierre HENRIET, rapporteurs spéciaux). - Gestion des finances publiques (M. Jérôme LEGAVRE, rapporteur spécial) ; - Gestion des finances publiques : Lutte contre l’évasion fiscale (Mme Mathilde FELD et M. Nicolas SANSU, rapporteurs spéciaux) ; - Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Claire MARAIS-BEUIL, rapporteure spéciale) ; - Régimes sociaux et de retraite ; Pensions (M. Aurélien LE COQ, rapporteur spécial) ; - Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale) ; - Gestion du patrimoine immobilier de l’État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial).

14h30 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Suite de l’ordre du jour du matin

21h00 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 12 novembre 2025

9h00 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Nomination d’un rapporteur ; – Audition de Mme Amélie de MONTCHALIN, ministre de l’action et des comptes publics sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (sous réserve de son dépôt) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général) ; – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission : - Outre-mer (M. Christian BAPTISTE, rapporteur spécial) - Écologie, développement et mobilité durables : o Énergie, climat et après-mines ; Service public de l’énergie ; Sûreté nucléaire et radioprotection ; Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (M. Paul MIDY, rapporteur spécial) ; o Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mme Christine ARRIGHI, rapporteure spéciale) ; o Paysages, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologique ; Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et des mobilités durables : Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (M. Tristan LAHAIS et Mme Eva SAS, rapporteurs spéciaux) ; o Affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Matthias RENAULT, rapporteur spécial). - Économie : o Commerce extérieur (M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial) ; o Développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêt et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Jacques OBERTI, rapporteur spécial) ; o Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux (M. Michel CASTELLANI, rapporteur spécial) ; o Tourisme (M. Jocelyn DESSIGNY, rapporteur spécial). - Engagements financiers de l’État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial) ; - Investir pour la France de 2030 (M. Carlos Martens BILONGO, rapporteur spécial) ; - Participations financières de l’État ; Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial).