Mardi 14 avril 2026

9h00 Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

- Audition de M. Antoine Guery, chargé des relations institutionnelles et parlementaires, M. Pierre-Alain Muller, référent numérique et président de l’université de Haute-Alsace, et M. Adam Apazov, conseiller numérique de France Universités

9h45 Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

- Audition de Mme Pascale Brandt-Pomares, directrice de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation (Inspé) d’Aix-Marseille, et M. Naïl Ver-Ndoye, délégué général du Réseau des Inspé

16h30 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

Audition, conjointe avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire et ouverte à la presse, de Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630).

16h30 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Schaer, directrice interministérielle du numérique, et M. Jérémie Vallet, son adjoint

16h30 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Catherine VAUTRIN, ministre des armées et des anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630)

16h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

- Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricole (n° 2632) ;
- Audition de M. Dominique Schelcher, président-directeur général du groupe Coopérative U.

18h00 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

Audition de M. Pascal Le Brun, président du Centre national interprofessionnel de l’économie laitière (Cniel) et M. Pierre Cormeir-Guais, responsable des affaires publiques.

18h00 Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

Audition, ouverte à la presse, du général d’armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d’état-major de l’armée de l’air et de l’espace, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).

18h00 Salle 7040 – 103 rue de l'Université, 2ème sous-sol

-Audition du Conseil des prélèvements obligatoires et de la Cour des comptes : --M. Patrick Lefas, vice-président du Conseil des prélèvements obligatoires; --M. Guilhem Blondy, secrétaire général du Conseil des prélèvements obligatoires; --M. Alexandre Jehan, conseiller référendaire du Conseil des prélèvements obligatoires; --M. Emmanuel Giannesini, président de section à la première chambre de la Cour des comptes.

Mercredi 15 avril 2026

9h00 6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage

Examen pour avis des articles délégués au fond par la commission de la défense nationale et des forces armées du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis sur les articles délégués) ;
Décision de classement ou d’examen, en application de l’article 148 alinéa 3 du Règlement, de la pétition n°5158 « Non à la loi Yadan ».