Réunions ouvertes à la presse

- Audition de Mmes Delphine Girard et Frédérique de la Morena, membres du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République du ministère de l’éducation nationale, et M. Alain Seksig, secrétaire général

– Audition, ouverte à la presse, des représentants du Haut-Commissariat à la Stratégie et au Plan (HCSP) : M. Michael Orand, directeur du département « société et politiques sociales », Mme Marine de Montaignac, adjointe au directeur, et M. Antoine Naboulet, adjoint à la directrice du département « travail, emploi et compétences »

– Audition, ouverte à la presse, des représentants de l’Assemblée des départements de France (ADF) : Mme Emmanuelle Coint, première vice-présidente du conseil départemental de Côte-d’Or, chargée des solidarités, M. Stéphane Blanchet, viceprésident du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, chargé de l’autonomie, Mme Leonor Cortes, directrice de l’autonomie du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, MM. Éric Bellamy, directeur délégué « solidarité, santé et travail » à l’ADF, et Brice Lacourieux, conseiller « Relations avec le Parlement »

- Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assouplir la procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux à caractère expérimental (n° 2851)
- Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant (n° 2892)
- Examen, sous réserve de son adoption par la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, du rapport d’information sur la répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire (MM. Jérôme Guedj, Thibault Bazin et Thierry Frappé, rapporteurs)

Examen de la proposition de loi renforçant la responsabilité des locataires et des bailleurs dans le logement social (n° 3109) (M. Lionel Tivoli, rapporteur).

- Examen du rapport, ouvert à la presse, de la mission d'information sur le coût des violences sexistes et sexuelles et l’accompagnement des victimes (Mmes Sandrine Josso et Élise Leboucher, rapporteures).

– Audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP) : MM. Benoît Ameye, sous-directeur des politiques de l'habitat, Antoine Konieczka, adjoint au sous-directeur, Mme Emmanuelle Poligné, cheffe du bureau LO2, MM. Ludovic Cour, adjoint au chef du bureau FE4, Pierre-Olivier Faure, adjoint au chef du bureau FE5, et Damien Metivier, adjoint au chef du bureau LO5

Audition conjointe, ouverte à la presse, des associations de parents d’élèves :
- M. Guillaume Brun, secrétaire général adjoint de la Fédération des conseils de parents d’élèves (FCPE)
- M. Emmanuel Garot, président de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
- M. Olivier Mathieu, administrateur de l’Union nationale des associations autonomes de parents d’élèves (UNAAPE)

- Examen, conjoint avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d’information commune sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique (M. Karim BEN CHEIKH et Mme Sophie METTE, rapporteurs)
- Examen, en application de l’article 146 alinéa 3 du Règlement, du rapport d’information relatif aux heures d’enseignement perdues dans l’éducation nationale (M. Anthony BOULOGNE, rapporteur spécial de la mission Enseignement scolaire)

Examen, conjoint avec la commission des finances et ouvert à la presse, et vote sur l’autorisation de la publication du rapport de la mission d’information commune sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique (M. Karim Ben Cheikh et Mme Sophie Mette, rapporteurs).