Lundi 18 novembre 2024 |
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14h00 | Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
- À 14 heures : |
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Mardi 19 novembre 2024 |
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16h00 | Salle 6698 – Palais Bourbon, 2ème étage |
A 16h: |
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16h30 | Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9 rue de Bourgogne, 3ème étage |
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Canayer, Ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance. |
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16h30 | Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage |
– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341) – Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277) – Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie (n° 203) – Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à l’accueil et au traitement des urgences à l’hôpital, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières |
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17h00 | Salle 7040 – 103 rue de l'Université, 2ème sous-sol |
(Réunion prévisionnelle)
- À 17 heures : |
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17h30 | Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
– Nominations de rapporteurs : - sur la proposition de loi portant accélération de la rénovation énergétique des logements (n° 516) ; - sur la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge (n° 518). - sur la proposition de visant à prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer (n° 522) ; – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques ; – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) (Mme Anne-Laure Blin, rapporteur). |
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Mercredi 20 novembre 2024 |
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9h00 | 6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage |
Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête concernant l’organisation des élections en France (n° 490) (M Emmanuel Duplessy, rapporteur) ; |
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9h00 | Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage |
Audition, ouverte à la presse, de Mme Hala Abou-Hassira, représentante de l’Autorité palestinienne en France. |
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9h00 | Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage |
Audition, ouverte à la presse, du vice-amiral d’escadre Eric Malbrunot, sous-chef d’état-major « plans » de l’état-major des Armées sur les enjeux de l’économie de guerre. |
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9h00 | Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
- Examen de la proposition de loi visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (n° 418) |
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