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Page n°1030 : 10 résultats affichés sur un total de 10609
  • 8 octobre 2024
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    Question écrite n° 309 de M. Hadrien Clouet
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : « MonMaster » : une plateforme de plus, des droits en moins
    Réponse publiée le 3 décembre 2024
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 308 de M. Philippe Fait
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Biodiversité et temps d'accueil élargi au collège
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 307 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : enseignement privé
    Titre : Article 6 de la « loi Molac »
    Réponse publiée le 13 mai 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 306 de M. Arnaud Sanvert
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : STOP aux fermetures de classes dans les milieux ruraux !
    Réponse publiée le 11 février 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 305 de M. Christophe Naegelen
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Situation des ATSEM - revalorisations salariales
    Réponse publiée le 13 mai 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 304 de M. Daniel Grenon
    Rubrique : enseignement agricole
    Titre : Infirmiers et infirmières de l'enseignement technique agricole public
    Réponse publiée le 11 mars 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 303 de M. Xavier Breton
    Rubrique : enseignement
    Titre : Sécurité des enfants scolarisés dans les écoles de la République
    Réponse publiée le 22 juillet 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 302 de Mme Alexandra Martin
    Rubrique : enseignement
    Titre : Retard dans les affectations scolaires des élèves pour la rentrée 2024
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 301 de Mme Maud Petit
    Rubrique : enseignement
    Titre : Rajout du « harcèlement scolaire » comme motif pour l'instruction en famille
    Réponse publiée le 3 décembre 2024
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 300 de Mme Alexandra Martin
    Rubrique : enseignement
    Titre : Protéger les personnels d'éducation impliqués dans la protection de l'enfance
    Question sans réponse
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