• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1356 : 10 résultats affichés sur un total de 16462
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2608 de M. Sébastien Humbert
    Rubrique : postes
    Titre : Nouvelle augmentation du prix du timbre au 1er janvier 2025
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2607 de M. Fabrice Roussel
    Rubrique : pollution
    Titre : Mise en œuvre de la stratégie Ecophyto
    Réponse publiée le 4 mars 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2606 de Mme Andrée Taurinya
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Colonisation de Jérusalem-Est : destruction de bâtiments financés par la France
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2605 de M. Roger Chudeau
    Rubrique : police
    Titre : Vidéosurveillance dans les cellules de garde à vue
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2604 de M. Sylvain Berrios
    Rubrique : police
    Titre : Lutte contre les stupéfiants : ouvrir les AFD aux policiers municipaux
    Réponse publiée le 17 juin 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2603 de M. Yannick Neuder
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Prise en charge du Beyfortus pour la bronchiolite du nourrisson
    Question close sans réponse le 28 janvier 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2602 de Mme Gisèle Lelouis
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénuries de médicaments et conditions de travail en pharmacie
    Question close sans réponse le 4 février 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2601 de M. Gérard Leseul
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Gaspillage des médicaments et produits de santé
    Question sans réponse
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2600 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Difficultés des pharmaciens d'officine
    Question sans réponse
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2599 de M. Julien Rancoule
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Sur la pénurie d'AESH en France
    Réponse publiée le 17 mars 2026
1
...
1354
1355
1356
1357
1358
...
1647
Page n°1356 : 10 résultats affichés sur un total de 16462
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit