• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°16 : 10 résultats affichés sur un total de 16724
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14457 de M. Anthony Boulogne
    Rubrique : enseignement
    Titre : Cybersécurité dans l'éducation nationale et l'enseignement supérieur
    Question sans réponse
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14456 de M. Emmanuel Taché
    Rubrique : enseignement
    Titre : Crise écoles dans le 13 : proximité et infrastructures urgentes
    Question sans réponse
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14455 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : enfants
    Titre : Difficulté des familles à l'adoption d'un enfant
    Question sans réponse
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14454 de Mme Anaïs Sabatini
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Prix des carburants et conséquences sur le pouvoir d'achat
    Question sans réponse
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14453 de Mme Sylvie Bonnet
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Poids des certificats d'économie d'énergie dans le prix du carburant
    Question sans réponse
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14452 de M. Jocelyn Dessigny
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Flambée des carburants : les professionnels itinérants oubliés du plan d'urgence
    Question sans réponse
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14451 de M. Daniel Grenon
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Exploration pétrolière en Guyane et souveraineté énergétique française
    Question sans réponse
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14450 de M. Inaki Echaniz
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Dysfonctionnements du dispositif EDF obligation d'achat (EDF OA)
    Question sans réponse
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14449 de M. Xavier Roseren
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Dispositif de contrat d'obligation d'achat dit « S21 »
    Question sans réponse
  • 21 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14448 de M. Daniel Grenon
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Difficultés de la filière bois-énergie et simplification des aides au chauffage
    Question sans réponse
1
...
14
15
16
17
18
...
1673
Page n°16 : 10 résultats affichés sur un total de 16724
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit