Recherche de questions (17^e législature)

• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10893 de M. Sébastien Humbert

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Avis des ABF - Installations photovoltaïques

  Réponse publiée le 27 janvier 2026
• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10892 de M. Jiovanny William

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Suppression de la langue créole au titre du concours national d'agrégation 2026

  Réponse publiée le 30 décembre 2025
• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10891 de M. Olivier Serva

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Situation de désert médical en Guadeloupe

  Question sans réponse
• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10890 de M. Bastien Lachaud

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Reprise de Koniambo et avenir de la filière nickel en Kanaky-Nouvelle-Calédonie

  Réponse publiée le 28 avril 2026
• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10889 de M. Yoann Gillet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Reconnaissance et indemnisation après la tempête Jerry en Guadeloupe

  Question sans réponse
• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10888 de M. Bastien Lachaud

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Anticipation d'une éruption de la Montagne Pelée

  Question sans réponse
• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10887 de M. Frédéric Maillot

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Aides aux entreprises réunionnaises - décret n° 2025-945 du 8 septembre 2025

  Réponse publiée le 28 avril 2026
• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10886 de M. Marcellin Nadeau

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Aide aux petits agriculteurs de Martinique

  Question sans réponse
• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10885 de M. Alexandre Loubet

  Rubrique : numérique

  Titre : Renforcer la souveraineté numérique de la France

  Réponse publiée le 3 février 2026
• 11 novembre 2025

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  Question écrite n° 10884 de M. Arnaud Le Gall

  Rubrique : numérique

  Titre : Dépendance de l'État français aux GAFAM pour les services cloud

  Réponse publiée le 20 janvier 2026