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Page n°619 : 10 résultats affichés sur un total de 8806
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2352 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : pollution
    Titre : Lutte contre la pollution plastique
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2351 de M. Jean-Claude Raux
    Rubrique : pollution
    Titre : Interdiction du flufénacet pour protéger la qualité de l'eau potable
    Réponse publiée le 11 février 2025
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2350 de M. Dominique Potier
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Vulnérabilité des minorités religieuses au Sahel
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2349 de Mme Ersilia Soudais
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Situation urgente à Haïti - que fait la France pour aider ?
    Réponse publiée le 3 décembre 2024
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2348 de M. Christophe Blanchet
    Rubrique : police
    Titre : Volet social et le régime de retraite des agents de police municipale
    Réponse publiée le 8 avril 2025
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2347 de M. Jean-Pierre Taite
    Rubrique : police
    Titre : Réforme du régime indemnitaire des agents de police municipale
    Réponse publiée le 8 avril 2025
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2346 de M. Max Mathiasin
    Rubrique : police
    Titre : Contrôle de l'aptitude d'un fonctionnaire de police en maintien d'activité
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2345 de M. Pierrick Courbon
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Traitement Tofersen contre la maladie de Charcot
    Question sans réponse
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2344 de M. Olivier Marleix
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Souveraineté et contrôle des investissements étrangers
    Question sans réponse
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2343 de M. Sébastien Saint-Pasteur
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Remboursement par l'assurance maladie des médicaments antimigraineux
    Question sans réponse
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