Convention
sur l'avenir de l'Europe
(Dernière mise à
jour : 4 novembre 2002)

Travaux de la
Délégation pour l'Union européenne
(douzième législature)
Réunion du mercredi 9 octobre 2002
Audition commune avec la Délégation pour l'Union européenne du Sénat de Mme Gisela Stuart, députée britannique, présidente du groupe de travail de la Convention sur l'avenir de l'Europe sur le rôle des parlements nationaux (audition ouverte à la presse)
Réunion du mardi 1er octobre 2002
Audition de M. Michel
Barnier, commissaire européen et membre de la Convention sur l'avenir de l'Europe, sur la communication de la Commission « un projet pour l'Union européenne »
Réunion du mercredi 25 septembre 2002
Communication du Président Pierre Lequiller sur la réunion préparatoire à la COSAC des Présidents des commissions des affaires européennes des parlements de l'Union européenne et du représentant du Parlement européen
Réunion du jeudi 25 juillet 2002.
Communication sur les
travaux de la Convention sur l’avenir de l'Europe.
Audition de M. Alain
Lamassoure, député européen et rapporteur de la résolution adoptée
par le Parlement européen le 16 mai 2002 sur la délimitation des compétences
entre l'Union européenne et les Etats membres.
Réunion du mercredi 9 octobre 2002
Audition commune avec la Délégation pour l'Union européenne du Sénat,
ouverte à la presse, de Mme Gisela Stuart, députée travailliste
britannique, présidente du groupe de travail sur le rôle des parlements
nationaux à la Convention.
Les Mardis de
l'Europe : 11 auditions publiques sur l’avenir de l’Union
(onzième législature)
Réunion
du mardi 19 juin 2001 à 17 heures 30 : Audition
de M. Jacques Delors (audition ouverte à l'ensemble des députés, à la
presse et au public)
Réunion
du mardi 9 octobre 2001 à 17 heures 30
: Audition
de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'avenir
de l'Union européenne (audition ouverte à l'ensemble des députés, à
la presse et au public)
Réunion
du mardi 16 octobre 2001 à 17 heures 45
: Audition
de M. Jan Kavan, ministre tchèque des affaires étrangères, sur l'avenir
de l'Union européenne (audition ouverte à l'ensemble des députés, à
la presse et au public)
Réunion
du mardi 23 octobre 2001 à 18 heures
: Audition
de M. Valéry Giscard d'Estaing, dans le cadre des " Mardis de l'Europe
" (audition ouverte à l'ensemble des députés et à la presse)
Réunion
du mardi 30 octobre 2001 à 17h45 : Audition
de M. Joschka Fischer, ministre allemand des affaires étrangères, dans
le cadre des " Mardis de l'Europe " (audition ouverte à l'ensemble
des députés et à la presse)
Réunion
du mardi 6 novembre 2001 à 17 heures 30
: Audition
de M. Janos Martonyi, ministre hongrois des affaires étrangères, dans
le cadre des " Mardis de l'Europe " (audition ouverte à l'ensemble
des députés et à la presse)
Réunion
du mardi 13 novembre 2001 à 17 heures 30
: Audition
de M. Jean-Luc Dehaene, ancien Premier ministre de Belgique, dans le
cadre des " Mardis de l'Europe " (audition ouverte à l'ensemble
des députés et à la presse)
Réunion
du mardi 20 novembre 2001 à 17 heures 30
: Audition
de M. Michel Barnier, commissaire européen, dans le cadre des "
Mardis de l'Europe " (audition ouverte à l'ensemble des députés
et à la presse)
Réunion
du jeudi 22 novembre 2001 à 9 heures
: III.
Audition de Mme Danuta Hübner, secrétaire d'Etat au ministère des affaires
étrangères de Pologne, dans le cadre des auditions sur l'avenir de l'Europe
(audition ouverte à l'ensemble des députés et à la presse)
Réunion
du mardi 4 décembre 2001 à 17 heures 30
: Audition
de M. Giorgio Napolitano, Président de la Commission des affaires constitutionnelles
du Parlement européen, dans le cadre des " Mardis de l'Europe "
(audition ouverte à l'ensemble des députés et à la presse)
Réunion
du mardi 11 décembre 2001 à 17 heures 30
: Audition
de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes,
dans le cadre des " Mardis de l'Europe " (audition ouverte
à l'ensemble des députés et à la presse)
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