journée nationale pour les enfants atteints de cancer
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Pierre LASBORDES et plusieurs de ses collègues tendant à créer une journée nationale pour les enfants atteints de cancer, n° 3491, déposée le 19 décembre 2001 et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales . Cette proposition de loi a été redéposée sous la legislature suivante : voir le dossier © Assemblée nationale |