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L'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques


- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale n° 978 déposé le 11 juin 1998 par MM. Christian Bataille et Robert Galley


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Summary
Résumé

Summary



The downstream side of the fuel cycle (tome I)
Mr. Christian Bataille and Mr.Robert Galley, M.P.’s (1998)
Continuing in the spirit of previous reports from the Office on nuclear energy, Mr. Christian Bataille, parliamentary deputy from the Nord département, and Mr. Robert Galley, deputy from Aube, are pursuing their task of bringing information and transparency to the national study of the downstream side of the fuel cycle. This assignment began in 1989: it provided the essential basis for the Law of December 30th 1991 on research into radioactive waste management, and continued with another report on civilian radioactive waste and on military waste.
Halfway through the 15-year period allowed by the 1991 Law for determining what type of organisation should be set up, Messrs Bataille and Galley have pooled their nuclear experience in order to carry out a detailed examination of the results obtained as regards isotopic separation-transmutation, the study of reversible and irreversible deep underground storage, and of conditioning and long-term surface storage.
The technical analysis presented here will be supplemented by a second volume setting out an economic approach to the downstream side of the nuclear fuel cycle, the objective being a preliminary outline of the criteria that will govern the inevitable decisions to be taken in the year 2006.

Résumé



L'aval du cycle nucléaire
MM. Christian Bataille et Robert Galley, députés (1998)
Fidèles à l’esprit des précédents rapports de l’Office sur l’énergie nucléaire, M. Christian Bataille, député du Nord et M. Robert Galley, député de l’Aube, poursuivent le travail d’information et de transparence de la représentation nationale sur l’aval du cycle, travail qui, entamé en 1989, a largement inspiré la loi du 30 décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs et s’est prolongé par un autre rapport sur les déchets radioactifs civils et sur les déchets militaires.
A mi-parcours du délai de quinze ans fixé par la loi de 1991 pour étudier l’organisation à mettre en place, M. Bataille et M. Galley ont mis en commun leur expérience du nucléaire pour examiner en détail les résultats obtenus dans les domaines de la séparation-transmutation, de l’étude du stockage réversible ou irréversible en profondeur ainsi que du conditionnement et de l’entreposage de longue durée en surface.
Un deuxième tome complétera les analyses techniques présentées ici par une approche économique de l’aval du cycle nucléaire, de façon à proposer une première ébauche des critères de décision dont il faudra disposer en 2006.


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