Assemblée nationale

Sénat

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Office parlementaire d’évaluation
des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

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Comptes rendus des réunions

Mardi 27 juin 2006

La sécurité des systèmes d'information, un enjeu majeur pour la France - Communication
L'apport des sciences et des technologies au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Examen du rapport
Les risques sismiques et de raz-de-marée en Méditerranée - Examen de l'étude de faisabilité

Mercredi 14 juin 2006

Compte rendu de réunion de Bureau du mercredi 31 mai 2006
Demande d'audition publique sur la compatibilité électromagnétique des dispositifs médicaux
Examen du rapport de M. Christian Kert sur « Les techniques de restauration des œuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions »

Mercredi 3 mai 2006

Ouverture d'un weblog sur la recherche en milieu polaire
Nomination d'un rapporteur de la saisine concernant « l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches »
Examen de l'étude de faisabilité du rapport sur « les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur »

Mardi 21 mars 2006

Partenariat OPECST - Académie des Science
Demande d'audition publique sur les brevets (protocole de Londres)
Examen de l'étude préalable sur « Les problèmes posés par la fabrication industrielle des éthers de glycol, notamment du point de vue des enjeux économiques et de la protection des consommateurs » et sur « L'évaluation scientifique des émissions de polluants des produits de grande consommation »

Mardi 14 mars 2006

Nomination d'un membre
Examen du rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du CO₂

Mercredi 8 mars 2006

Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (CNE)

Mardi 21 février 2006

Compte rendu de réunion de Bureau
Recherches sur le fonctionnement des cellules vivantes - Communication
Recherche polaire en Antarctique - Examen de l'étude de faisabilité

Mardi 31 janvier 2006

Audition de la Commission particulière du débat public sur la gestion des déchets radioactifs