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Mission d'information sur l'effet de serre

( 12 octobre 2005 )

Travaux de la mission d'information

Mission d'information sur l'effet de serre, créée par la conférence des présidents le 4 octobre 2005 - Composition de la mission

Travaux des commissions

- Mission d'information sur l'effet de serre
La Mission d'information a nommé Mme Nathalie Kosciusko-Morizet rapporteur le 26 octobre 2005
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'effet de serre n° 3021 déposé le 12 avril 2006 :
Tome I - Rapport
Tome II - Auditions


COMPTE RENDU N° 1
(Application de l'article 46 du Règlement)
Mercredi 26 octobre 2005
(Séance de 17 heures)
Présidence de M. Jean-Pierre NICOLAS, président d’âge,
puis de M. Jean-Yves LE DÉAUT, président
 

SOMMAIRE
 

 

pages

 

–  Nomination du Bureau et désignation du Rapporteur.............................................................................

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La mission s’est réunie ce jour et a désigné son bureau qui est ainsi constitué :

Président :

M.       Jean-Yves LE DÉAUT 

Vice-présidents :

MM.    Jean LASSALLE
           Serge POIGNANT

Secrétaires :

MM.     André CHASSAIGNE

          Philippe TOURTELIER

Puis la Commission a désigné Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET comme Rapporteure.

La Commission a procédé à un premier échange de vues et a estimé que les auditions ne seront pas ouvertes à la presse, sauf lorsque cela paraîtra utile, au cas par cas.
Un débat a eu lieu sur le champ d’investigation de la mission, la méthode de travail, les personnes à auditionner et les déplacements utiles, au cours duquel sont intervenus Mme Martine BILLARD, MM. Richard CAZENAVE, Serge POIGNANT, Philippe TOURTELIER, Eric DIARD, Robert LECOU, Philippe ROUAULT, le Président et la Rapporteure.
Le Président, M. Jean-Yves LE DÉAUT, a proposé que la prochaine réunion de la mission, début novembre, soit consacrée à l’audition de M. Jean JOUZEL, climatologue.

 

 

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