Mission d'information sur l'effet de serre
Travaux de la mission d'information Mission d'information sur l'effet de serre, créée par la conférence des présidents le 4 octobre 2005 - Composition de la missionTravaux des commissions - Mission d'information sur l'effet de serre La Mission d'information a nommé Mme Nathalie Kosciusko-Morizet rapporteur le 26 octobre 2005 Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'effet de serre n° 3021 déposé le 12 avril 2006 : Tome I - Rapport Tome II - Auditions
COMPTE RENDU N° 1
SOMMAIRE
La mission s’est réunie ce jour et a désigné son bureau qui est ainsi constitué :
Puis la Commission a désigné Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET comme Rapporteure. La Commission a procédé
à un premier échange de vues et a estimé que les auditions ne seront pas
ouvertes à la presse, sauf lorsque cela paraîtra utile, au cas par cas.
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