Accueil > Dossiers



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques


- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre n° 2757 déposé le 14 décembre 2005 par MM. Christian Cabal et Claude Gatignol

Synthèse (au format PDF)


En savoir plus
Liens utiles

Liens utiles



Auditions publiques du 18 octobre 2005 sur la définition de voiture propre et ses implications (sur le site du Sénat)


© Assemblée nationale