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Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement
de la sécurité sociale (M.E.C.S.S.)

Les affections de longue durée

Comptes rendus des auditions 


Mercredi 24 septembre 2008
(Séance de 11 heures 30)

Auditions, ouvertes à la presse,

– Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Jeudi 10 juillet 2008
(Séance de 9 heures 30)

Auditions, ouvertes à la presse,

– M. Pierre-Louis Bras et M. Gilles Duhamel, inspecteurs généraux à l’Inspection générale des affaires sociales du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

– M. Claude Le Pen, professeur à l’Université Paris IX – Dauphine

– M. Christian Lajoux, président de LEEM – Les entreprises du médicament, et M. Claude Bougé, directeur général adjoint, M. Dominique Amory, président de LIR – Laboratoires internationaux de recherche – et président de Lilly France

Jeudi 26 juin 2008
(Séance de 9 heures 30)

Auditions, ouvertes à la presse,

– M. Philippe Josse, directeur du budget au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, et M. François Carayon, directeur adjoint, en charge de la 6e sous-direction

– Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et Mme Lucille Olier, sous-directrice en charge de l’observation de la santé et de l’assurance maladie

– M. Alain Rouché, directeur santé de la Fédération française des sociétés d’assurances, M. Stéphane Lecocq, directeur technique santé et assurances collectives d’AXA France, et M. Jean-François Pluchet, directeur à la direction santé de MMA

Jeudi 12 juin 2008
(Séance de 9 heures 30)

Auditions, ouvertes à la presse, sur les affections de longue durée

– Mme Annie Podeur, directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, et Mme Anne-Carole Bensadon, conseillère technique

– M. Michel Chassang, président de la Confédération des syndicats médicaux français, M. Roger Rua, secrétaire général du Syndicat des médecins libéraux, M. David Tarac, vice-président de l’Alliance intersyndicale des médecins indépendants de France, M. Claude Lecheir, vice-président de MG France, et M. Jean-Claude Régi, président de la Fédération des médecins de France

– M. Daniel Lenoir, directeur général de la Fédération nationale de la mutualité française, Mme Christine Meyer, directrice des garanties mutualistes et de l’assurance santé.

Jeudi 29 mai 2008
(Séance de 9 heures 30)

Auditions, ouvertes à la presse, sur les affections de longue durée

– M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, et M. Jean-Philippe Vinquant, sous-directeur en charge du financement du système de soins

– M. Robert Nicodème, membre du Conseil national de l’Ordre des médecins

– M. Christian Saout, président du bureau du Collectif interassociatif sur la santé (CISS), M. Gérard Raymond, président de l’Association française des diabétiques (AFD), M. Christophe Duguet, chargé de mission à l’Association française contre les myopathies (AFM), Mme Nathalie Tellier, chargée de mission à l’Union nationale des associations familiales (UNAF), et M. Thierry Saniez, délégué général de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)

Jeudi 15 mai 2008
(Séance de 9 heures)

Auditions, ouvertes à la presse, sur les affections de longue durée

– M. le Professeur Laurent Degos, président de la Haute Autorité de santé (HAS), M. François Romaneix, directeur, et M. Raoul Briet, membre du collège, président de la commission périmètre des biens et services remboursables (ALD)

– M. Bertrand Fragonard, président du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie

– M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM) et de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), M. Hubert Allemand, médecin-conseil national de la CNAMTS, M. Yves Humez, directeur général de la Mutualité sociale agricole (MSA), M. Vincent Van Bockstael, médecin conseiller technique de la MSA, et M. Dominique Liger, directeur général du Régime social des indépendants (RSI)

Mercredi 30 avril 2008
(Séance de 9 heures 30)

– Audition, ouverte à la presse et au public, sur « les affections de longue durée », de M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
 

Voir le rapport de la MECSS

 

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