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Compte rendu

Commission de la défense nationale et des forces armées

Mardi 5 octobre 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

Présidence de M. Jean-Pierre Dupont, Président d’âge, puis de M. Guy Teissier, Président

– Élection du bureau de la Commission

La séance est ouverte à onze heures

Présidence de M. Jean-Pierre Dupont, président d’âge

Outre le président d’âge, le bureau est composé des deux plus jeunes commissaires présents, MM. Damien Meslot et Guillaume Garot.

Nomination du président :

La Commission est saisie de la candidature de M. Guy Teissier.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Guy Teissier est proclamé président de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Présidence de M. Guy Teissier, président

Nomination des vice-présidents :

La Commission est saisie des candidatures de Mme Patricia Adam, MM. Jean-Jacques Candelier, Philippe Folliot, Philippe Vitel et Michel Voisin.

Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu à un scrutin dont les résultats sont les suivants :

Nombre de votants : 30

Blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 30

Majorité absolue : 16

Ont obtenu :

M. Michel Voisin 23

M. Philippe Vitel 22

Mme Patricia Adam 21

M. Philippe Folliot 18

M. Jean-Jacques Candelier 7

En conséquence, MM. Michel Voisin, Philippe Vitel, Mme Patricia Adam et M. Philippe Folliot ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice-présidents de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Nomination des secrétaires :

La Commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Jacques Candelier, Bernard Cazeneuve, Christophe Guilloteau et Christian Ménard.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Jean-Jacques Candelier, Bernard Cazeneuve, Christophe Guilloteau et Christian Ménard sont proclamés secrétaires de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi constitué :

Président : M. Guy Teissier

Vice-présidents : Mme Patricia Adam

Secrétaires : M. Jean-Jacques Candelier

*

* *

La séance est levée à onze heures quinze.

Présents. – M. Jean-Marc Ayrault, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Louis Bernard, M. Philippe Briand, M. Dominique Caillaud, M. Patrice Calméjane, M. Jean-Jacques Candelier, M. Bernard Cazeneuve, M. Guy Chambefort, M. Gérard Charasse, M. Bernard Deflesselles, M. Jacques Desallangre, M. Nicolas Dhuicq, M. Jean-Pierre Dupont, M. Philippe Folliot, M. Guillaume Garot, M. Francis Hillmeyer, Mme Françoise Hostalier, Mme Marylise Lebranchu, M. Daniel Mach, M. Alain Marty, M. Christian Ménard, M. Damien Meslot, M. Jean-Claude Perez, M. Jean-Pierre Soisson, M. Guy Teissier, M. Marc Vampa, M. Yves Vandewalle, M. Jean-Claude Viollet, M. Philippe Vitel, M. Michel Voisin.

Excusés. – Mme Patricia Adam, M. Daniel Boisserie, M. André Gerin, M. Marc Joulaud, M. Jack Lang, Mme Françoise Olivier-Coupeau, M. Bruno Sandras, M. Michel Sordi, M. André Wojciechowski.