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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées

Session 2010-2011

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2009-2010 2008-2009 2007-2008 2006-2007

Mercredi 28 septembre 2011

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 51

–– Audition de M. Marc Laffineur, secrétaire d’État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012.

Mardi 27 septembre 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 50

–– Examen pour avis de la proposition de loi (n° 3707) visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis).

– Amendements examinés par la Commission

Mardi 20 septembre 2011

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 49

–– Présentation du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle de la commission des Finances sur les externalisations dans le domaine de la défense (MM. Louis Giscard d’Estaing et Bernard Cazeneuve, rapporteurs).

–– Information relative à la commission 15

Mercredi 13 juillet 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 48

–– Présentation du rapport de la mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la défense pour 2010 (M. Guy Teissier, rapporteur)

–– Présentation du rapport de la mission d’information sur les PME et la défense (MM. Dominique Caillaud et Jean Michel, rapporteurs)

–– Présentation du rapport de la mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur).

Mardi 12 juillet 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 47

–– Présentation du rapport de la mission d’information sur les actions civilo-militaires (MM. Guy Chambefort et Philippe Folliot, rapporteurs)

Mercredi 6 juillet 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 46

– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Thomas de Maizière, ministre fédéral de la défense (Allemagne).

Mercredi 29 juin 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 45

– Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état–major des armées

Mardi 21 juin 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

– Examen de la proposition de loi (n° 3299), adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (M. Patrice Calméjane, rapporteur)

– Amendements examinés par la Commission

Mercredi 15 juin 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 43

– Examen pour avis du projet de loi (n° 3373), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la répartition des contentieux et à l’allègement de certaines procédures juridictionnelles (M. Alain Marty, rapporteur)

– Amendements examinés par la Commission

– Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2012

Mercredi 8 juin 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 42

– Examen pour avis du projet de loi (n° 3193) autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu’un échange de lettres (M. Guy Teissier, rapporteur).

Mercredi 1er juin 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 41

– Audition de M. Patrick Pailloux, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI)

Mardi 24 mai 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 40

– Audition de M. Luc Vigneron, président-directeur général de Thales

Mercredi 18 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 39

– Audition de M. Antoine Bouvier, président-directeur général de MBDA, sur la coopération franco-britannique et la filière missile.

– Information relative à la Commission

Mardi 10 mai 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 38

– Examen pour avis du projet de loi (n° 3385), adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes (M. Marc Joulaud, rapporteur)

Mardi 3 mai 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 37

– Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants

Mercredi 13 avril 2011

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 36

– Audition conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants sur la situation en Côte d’Ivoire (ouverte à la presse).

Mercredi 6 avril 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 35

–– Audition de M. Jean-Paul Herteman, président du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS)

–– Informations relatives à la commission

Mardi 5 avril 2011

Séance de 18 heures 45

Compte rendu n° 34

–– Examen du projet de loi (n° 3188), adopté par le Sénat, relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l’Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité (M. Yves Fromion, rapporteur).

– Amendements examinés par la Commission

Mardi 5 avril 2011

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 33

–– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Alain Juppé, ministre d’État, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants (ouverte à la presse).

Mercredi 30 mars 2011

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 32

–– Examen pour avis du projet de loi (n° 3194), adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cameroun instituant un partenariat de défense (M. Philippe Folliot, rapporteur)

–– Examen pour avis du projet de loi (n° 3195), adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République gabonaise (M. Philippe Vitel, rapporteur)

–– Examen pour avis du projet de loi (n° 3196), adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République togolaise instituant un partenariat de défense (M. Christophe Guilloteau, rapporteur)

–– Examen pour avis du projet de loi (n° 3197), adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République centrafricaine instituant un partenariat de défense (Mme Patricia Adam, rapporteure).

Mercredi 30 mars 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 31

–– Audition des aumôniers en chef des armées (cultes israélite, catholique, protestant et musulman)

Mercredi 16 mars 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 30

–– Présentation du rapport d’information sur la fin de vie des équipements militaires (M. Michel Grall, rapporteur)

–– Présentation du rapport de M. Patrick Beaudouin au Président de la République « Parcours de la citoyenneté, du civisme et de l’esprit de défense : Vivre la France dans la République ».

–– Information relative à la commission

Mercredi 9 mars 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 29

–– Audition de M. Christian Mons, président du groupement des industries françaises de défense terrestre (GICAT)

–– Informations relatives à la commission

Mercredi 2 mars 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 28

–– Audition de M. Jean-Marie Poimbœuf, président du groupement des industries de construction et activités navales (GICAN)

–– Information relative à la commission

Mercredi 16 février 2011

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 27

–– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Alain Juppé, ministre d’État, ministre de la défense et des anciens combattants, sur les évolutions et perspectives de la défense européenne

Mercredi 16 février 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 26

–– Audition des représentants des associations de retraités militaires

–– Information relative à la Commission

Mercredi 9 février 2011

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 25

–– Exposé de M. Philippe Vitel, membre de la délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’OTAN

Mercredi 9 février 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 24

–– Audition de M. Jack Lang, conseiller spécial du secrétaire général des Nations Unies pour les questions juridiques liées à la piraterie au large des côtes somaliennes, sur ses propositions relatives au traitement judiciaire des pirates

Mercredi 2 février 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 23

–– Audition de M. Charles Edelstenne, président–directeur général de Dassault aviation

Mercredi 26 janvier 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 22

–– Audition de M. Bernard Bajolet, coordonnateur national du renseignement

Mercredi 19 janvier 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 20

–– Audition de M. Jacques Belle, président de la Commission consultative du secret de la défense nationale (CCSDN)

Mardi 18 janvier 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 19

–– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Alain Juppé, ministre de la défense et des anciens combattants, et de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Côte-d’Ivoire et la sécurité des Français à l’étranger

Mardi 21 décembre 2010

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 18

–– Audition de M. Alain Juppé, ministre d’État, ministre de la défense et des anciens combattants

Mardi 14 décembre 2010

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 17

–– Compte rendu par Mme Françoise Hostalier d’un déplacement en Afghanistan

–– Exposé de M. Christian Ménard sur la piraterie maritime

Mardi 7 décembre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

–– Audition de M. Alain Hespel, Président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, accompagné de Mme Françoise Saliou, conseillère maître, et de MM. Pascal Desrousseaux et Olivier Brochet, rapporteurs, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux médecins et hôpitaux des armées

Mercredi 1er décembre 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 15

–– Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2944) (Mme Françoise Briand, rapporteur)

–– Informations relatives à la commission

Mardi 9 novembre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 14

– Examen du projet de loi (n° 2502), adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre la piraterie et à l’exercice des pouvoirs de police de l’État en mer (M. Christian Ménard, rapporteur)

– Amendements examinés par la Commission

Mercredi 27 octobre 2010

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 13

– Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) : examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité » (M. Alain Moyne–Bressand, rapporteur)

Mercredi 27 octobre 2010

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 12

Examen pour avis des crédits de la mission « Défense » pour 2011 :

• « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)

• « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)

• « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean–Louis Bernard, rapporteur pour avis)

• « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)

• « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)

• « Équipement des forces – Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)

– Examen des amendements 25

– Avis d’ensemble sur les crédits de la mission « Défense »

Mercredi 20 octobre 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 11

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Mercredi 20 octobre 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 10

— Audition du général d’armée Elrick Irastorza, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Mercredi 13 octobre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 9

— Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Mercredi 13 octobre 2010

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 8

— Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Mercredi 13 octobre 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 7

— Audition du général d’armée aérienne Jean-Paul Paloméros, chef d’état–major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Mardi 12 octobre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 6

— Audition de l’amiral Pierre-François Forissier, chef d’état–major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Lundi 11 octobre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

— Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) : examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)

Mercredi 6 octobre 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 4

— Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Mercredi 6 octobre 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

— Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état–major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Mardi 5 octobre 2010

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 2

— Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Mardi 5 octobre 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau de la Commission