> > > Les comptes rendus

Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées

Session 2008-2009

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2007-2008 2006-2007

Mardi 29 septembre 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 57

— Audition de M. Hubert Falco, secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2010

Mercredi 22 juillet 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 56

— Examen pour avis du projet de loi (n° 1697) d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (M. Marc Joulaud, rapporteur)

Mardi 21 juillet 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 55

— Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du projet de loi (n° 1697) d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure.

Mercredi 8 juillet 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 54

— Examen du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international (Mme Françoise Olivier-Coupeau et M. Louis Giscard d’Estaing, rapporteurs)

— Informations relatives à la commission

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 53

– Élection du bureau de la Commission

Mardi 30 juin 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 52

— Audition de M. Luc Vigneron, président-directeur général du groupe Thales

Mercredi 17 juin 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 51

— Examen du projet de loi (n° 1696) relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (M. Patrice Calméjane, rapporteur)

Mercredi 10 juin 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 50

— Audition de M. Jean de Ponton d’Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan

— Informations relatives à la commission

Mercredi 3 juin 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 49

— Audition de M. Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan

— Information relative à la commission

Mardi 2 juin 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 48

— Examen du projet de loi (n° 1336) relatif à la gendarmerie nationale (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)

Mercredi 27 mai 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 47

— Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, dans le cadre du projet de loi (n° 1336) relatif à la gendarmerie nationale

Mercredi 20 mai 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 46

— Compte rendu par M. Pierre Lellouche de son déplacement en Afghanistan dans le cadre de la mission d’information et d’évaluation de l’opération militaire française en Afghanistan, du 8 au 15 février 2009, et de ses prolongements comme représentant spécial de la France pour l’Afghanistan et le Pakistan

Mercredi 13 mai 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 45

– Examen du rapport d’information sur la piraterie maritime (M. Christian Ménard, rapporteur)

Mercredi 13 mai 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 44

– Audition de M. Frédéric Péchenard, directeur général de la police nationale, dans le cadre du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale (n° 1336)

Mercredi 6 mai 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 43

– Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du projet de loi (n° 1336) relatif à la gendarmerie nationale

Mercredi 29 avril 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 42

– Audition des représentants des associations de retraités de la gendarmerie nationale, dans le cadre du projet de loi (n° 1336) relatif à la gendarmerie nationale

– Information relative à la commission 16

Mercredi 8 avril 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 41

– Suite de l’examen du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (examen des articles) (MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion, rapporteurs)

Mardi 7 avril 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 40

– Examen du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (discussion générale et examen des articles) (MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion, rapporteurs)

Mardi 10 mars 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 39

– Audition de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

– Information relative à la commission

Mercredi 4 mars 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 38

– Audition de M. Bruno Le Maire, secrétaire d’État chargé des affaires européennes, sur l’avenir de la France dans l’OTAN et la construction de l’Europe de la défense

Mardi 3 mars 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 37

– Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, sur l’avenir de la France dans l’OTAN et la construction de l’Europe de la défense

Mercredi 18 février 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 36

– Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 18 février 2009

Séance de 8 heures 15

Compte rendu n° 35

– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Hervé Morin, ministre de la défense, sur l’avenir de la France dans l’OTAN

Jeudi 12 février 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 34

– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Jaap de Hoop Scheffer, secrétaire général de l’OTAN

Mercredi 11 février 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 33

– Examen du rapport sur la proposition de résolution (n° 1098) de M. Jean-Jacques Candelier tendant à créer une commission d’enquête sur les circonstances de l’embuscade survenue le 18 août 2008 en Afghanistan (M. Christophe Guilloteau, rapporteur)

Présentation du premier rapport d’étape de la mission d’information sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs) 6

Mercredi 4 février 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 32

– Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mardi 3 février 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition de M. Patrick Boissier, président-directeur général de DCNS, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 28 janvier 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 30

– Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l’administration, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 28 janvier 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 29

– Audition des représentants des associations de retraités militaires, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 21 janvier 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 28

– Audition des représentants des syndicats du groupe DCNS, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 21 janvier 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 27

– Audition de M. Antoine Gendry, président-directeur général de la SNPE, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 14 janvier 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 26

– Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 14 janvier 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 25

– Audition des représentants des syndicats du groupe SNPE, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 14 janvier 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 24

– Examen du rapport d’information sur l’exécution de la loi de programmation militaire 2003-2008 (Mme Patricia Adam, MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion, rapporteurs)

Mardi 13 janvier 2009

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 23

– Audition du général d’armée Jean-Louis Georgelin, chef d’état-major des armées, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mardi 16 décembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

– Table ronde avec des responsables de PME du secteur de la défense dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

– Complément d’information sur le projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Jacques Lamblin, rapporteur pour avis)

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 21

– Table ronde avec les présidents des trois groupements d’industries de défense dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

– Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Jacques Lamblin, rapporteur)

Mardi 25 novembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

– Information relative à la commission

Mercredi 19 novembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 18

– Informations relatives à la commission

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les dispositions d’accompagnement social examinées dans le cadre du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)

– Point d’étape sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs d’information)

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

— Compte rendu d’un déplacement en Afghanistan du 26 septembre au 2 octobre 2008 (MM. François Lamy et Pierre Lellouche, rapporteurs d’information)

Mardi 28 octobre 2008

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 15

— Examen pour avis des crédits pour 2009 :

– Mission « Défense » :

• « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)

• « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean–Louis Bernard, rapporteur pour avis)

• « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)

• « Équipement des forces » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)

– Avis d’ensemble sur les crédits de la mission « Défense »

– Mission « Sécurité » :

• « Gendarmerie nationale » (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur pour avis)

– Avis d’ensemble sur les crédits de la mission « Sécurité »

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 14

Examen pour avis des crédits pour 2009 :

– Mission « Défense » :

• « Équipement des forces (espace, communications, dissuasion) » (M. Michel Sainte-Marie, rapporteur pour avis)

• « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)

• « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis)

– Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » :

• « Liens entre la Nation et son armée » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de l’amiral Pierre–François Forissier, chef d’état–major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mardi 21 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 12

– Audition du général Stéphane Abrial, chef d’état–major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2009

– Information relative à la commission

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition du général Elrick Irastorza, chef d’état–major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l’administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 9

– Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

– Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 7

– Audition du Général d’armée Jean–Louis Georgelin, chef d’état–major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition du Général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mardi 7 octobre 2008

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense nationale, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mardi 7 octobre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau