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Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Lundi 9 novembre 2009

Séance de 20 heures

Compte rendu n° 12

Présidence de Mme Michèle Tabarot, présidente

– Projet de loi de finances pour 2010
Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
● Recherche (M. Olivier Jardé, rapporteur)
● Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Françoise Guégot, rapporteure)

– Présences en réunion

À l’issue de l’audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, la Commission des affaires culturelles et de l’éducation examine pour avis les crédits pour 2010 de la mission « Recherche et enseignement supérieur » sur le rapport de M. Olivier Jardé (Recherche) et de Mme Françoise Guégot (Enseignement supérieur et vie étudiante).

La séance est ouverte à vingt heures.

(Présidence de Mme Michèle Tabarot, présidente de la Commission)

Mme la présidente Michèle Tabarot. Nous devons maintenant nous prononcer, en donnant en avis, sur l’adoption des crédits pour 2010 de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

J’ai retenu que nos rapporteurs pour avis donnent un avis favorable.

Mme Françoise Guégot, rapporteure pour avis. Tout à fait !

Conformément aux conclusions des rapporteurs pour avis, la commission donne un avis favorable à l’adoption des crédits pour 2010 de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

La séance est levée à vingt heures cinq.

——fpfp——

Présences en réunion

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du lundi 9 novembre 2009 à 20 heures

Présents. - Mme Marie-Hélène Amiable, Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud, M. Patrice Debray, M. Pascal Deguilhem, M. Gérard Gaudron, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Jacques Grosperrin, Mme Françoise Guégot, M. Olivier Jardé, M. Régis Juanico, M. Christian Kert, Mme Colette Langlade, Mme Colette Le Moal, M. Franck Riester, M. Daniel Spagnou, Mme Michèle Tabarot

Excusés. - Mme Sylvia Bassot, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Martine Faure, M. Sauveur Gandolfi-Scheit, Mme Françoise Imbert, M. Pierre Lequiller, Mme Martine Martinel