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Comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Session 2009-2010

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2008-2009

Mercredi 29 septembre 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 59

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Rachline, directeur général de l’Institut Montaigne, accompagné de M. Laurent Bigorgne, directeur général adjoint, sur le rapport de l’Institut : « Vaincre l’échec à l’école primaire »

– Présences en réunion

Mardi 13 juillet 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 58

– Avis, par scrutin secret, sur la nomination, envisagée par le Président de la République, de M. Rémy Pflimlin en qualité de président de la société France Télévisions

– Présences en réunion 3

Lundi 12 juillet 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 57

– Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Pfimlin, dont la nomination en qualité de président de la société France Télévisions est envisagée par le Président de la République

– Présences en réunion 18

Mercredi 7 juillet 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 56

– Examen du rapport en conclusion des travaux de la mission d’information sur les grands équipements sportifs (M. Bernard Depierre, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 30 juin 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 55

– Audition de M. Jean-Pierre Escalettes, président de la Fédération française de football, et de M. Raymond Domenech, sélectionneur de l’équipe de France de football, sur les résultats de l’équipe de France de football lors de la Coupe du monde de la FIFA 2010

– Présences en réunion

Mardi 29 juin 2010

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 54

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les résultats de l’équipe de France de football lors de la Coupe du monde de la FIFA 2010

– Présences en réunion

Mercredi 23 juin 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 53

– Audition de Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi), et de Mme Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi 2

– Présences en réunion 17

Mardi 22 juin 2010

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 52

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Luc Chatel, ministre de l’éducation nationale, et de M. Jean Picq, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le projet de loi de règlement pour 2009 et sur le rapport public thématique de la Cour des comptes « L’Éducation nationale face à l’objectif de la réussite de tous les élèves » 2

– Présences en réunion 21

Mercredi 16 juin 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 51

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Picq, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique de la Cour « L’Éducation nationale face à l’objectif de la réussite de tous les élèves » 2

– Présences en réunion 24

Mardi 15 juin 2010

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 50

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de Mme Rama Yade, secrétaire d’État chargée des sports, sur le projet de loi de règlement pour 2009 : bilan d’une année de politique des sports 2

– Présences en réunion 19

Mercredi 9 juin 2010

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 49

– Examen de la proposition de loi relative à l’équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (n° 2486) (M. Michel Herbillon, rapporteur) 2

– Amendements examinés par la Commission 26

– Présences en réunion 41

Mercredi 9 juin 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 48

– Examen de la proposition de loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire (n° 2487) (M. Éric Ciotti, rapporteur) 2

– Amendements examinés par la Commission 22

– Présences en réunion 28

Mercredi 2 juin 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 47

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Albanel, ancien ministre, sur son rapport au Premier ministre « Pour un livre numérique créateur de valeurs » 2

– Informations relatives à la commission 18

– Présences en réunion 19

Mercredi 26 mai 2010

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 46

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française 2

– Présences en réunion 15

Mercredi 26 mai 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 45

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la lutte contre le dopage 2

– Présences en réunion 17

Mercredi 19 mai 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 44

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Cluzel, président du Grand Palais, sur son rapport au Président de la République « Un Grand Palais rénové – Un nouvel opérateur culturel » 2

– Présences en réunion 14

Mercredi 12 mai 2010

Séance de 10 heures 

Compte rendu n° 43

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la lutte contre le dopage 2

– Présences en réunion 27

Mercredi 5 mai 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 42

– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’action extérieure de l’État (n° 2339) (M. Gilles d’Ettore, rapporteur pour avis) 2

– Amendements examinés par la Commission 14

– Information relative à la Commission 17

– Présences en réunion 18

Mardi 4 mai 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 41

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, commune avec la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’action extérieure de l’État (n° 2339) 2

– Présences en réunion 22

Mercredi 28 avril 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 40

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la distribution et l’exploitation cinématographiques

– Informations relatives à la Commission 19

– Présences en réunion 20

Mercredi 7 avril 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 39

– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la mise en œuvre du socle commun de connaissances et de compétences au collège (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France de têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections (n° 1786) (Mme Colette Le Moal, rapporteure)

– Présences en réunion 21

Mercredi 7 avril 2010

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 38

– Tables rondes, ouvertes à la presse, sur la télévision et la publicité un an après la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 6 avril 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 37

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les télévisions locales

– Présences en réunion 17

Mercredi 31 mars 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, d’une délégation de membres de la Fédération française de football (FFF) composée de M. Jean-Pierre Escalettes, président de la FFF, de M. Jean-Louis Valentin, directeur général délégué de la FFF, et de M. Fernand Duchaussoy, président de la Ligue de football amateur

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mardi 23 mars 2010

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 35

– Création d’une mission d’information sur la protection des droits de l’individu face à la révolution numérique

– Présences en réunion 3

Mercredi 24 février 2010

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 34

– Communication de Mme Françoise Guégot sur son rapport au Premier ministre sur le développement de l’orientation professionnelle tout au long de la vie

– Présences en réunion 11

Mercredi 24 février 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Rama Yade, secrétaire d’État chargée des sports, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d’agent sportif (n° 944) (M. Philippe Boënnec, rapporteur)

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d’agent sportif (n° 944) (M. Philippe Boënnec, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission 26

– Présences en réunion 36

Mardi 16 février 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 32

– Tables rondes, ouvertes à la presse, sur la profession d’agent sportif

– Présences en réunion 20

Mercredi 10 février 2010

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de Mme Irina Bokova, directrice générale de l’Unesco

– Présences en réunion 13

Mercredi 10 février 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée, sur la mise en œuvre de la réforme de l’audiovisuel extérieur de la France

– Information relative à la Commission 16

– Présences en réunion 17

Mercredi 3 février 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 29

– Auditions, ouvertes à la presse, sur l’avenir des télévisions locales : Union des télévisions locales de service public – M. Dominique Renault, président, et Mme Élisabeth Clément, déléguée générale ; Union des télévisions locales de pays – M. Gérard Baumel, président ; syndicat « Les locales TV » – M. Gilles Crémillieux, président ; SAS Télévisions locales associées – M. Jean-Luc Nelle, président

– Auditions, ouvertes à la presse, sur l’avenir des télévisions locales : France Télévisions Publicité – M. Philippe Santini, directeur général ; TF1 Publicité – Mme Martine Hollinger, directrice générale ; NPA Conseils – M. Philippe Bailly, président

– Présences en réunion

Mercredi 3 février 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrick Zelnik, Jacques Toubon et Guillaume Cerutti, sur leur rapport au ministre de la culture et de la communication relatif à « création et internet »

– Présences en réunion 18

Mercredi 27 janvier 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

– Suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique (n° 2000)

– Amendements examinés par la commission 27

– Présences en réunion

Mercredi 20 janvier 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 26

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique (n° 2000)

– Amendements examinés par la commission 20

– Présences en réunion 28

Mercredi 20 janvier 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

– Auditions, ouvertes à la presse, sur les enjeux et les évolutions de l’action culturelle extérieure : Mme Delphine Borione, directrice de la politique culturelle et du français au ministère des Affaires étrangères et européennes, M. Bernard Faivre d’Arcier, consultant culturel, M. Alain Fohr, sous-directeur de la diversité culturelle et du patrimoine mondial au ministère des Affaires étrangères et européennes, M. Chris Hickey, directeur du British Council de Paris, M. Jean-Philippe Mochon, chef du service des affaires juridiques et internationales au ministère de la culture et de la communication, et M. Joachim Umlauf, directeur du Goethe Institut de Paris

– Auditions, ouvertes à la presse, sur les enjeux et les évolutions de l’action culturelle extérieure : M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de la Fondation Alliance française, Mme Béatrice Khaiat, directrice déléguée de Campus France, et M. Olivier Poivre d’Arvor, président de Cultures France

– Présences en réunion

Mardi 19 janvier 2010

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Fuchs, directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Paris, pressenti pour prendre les fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

– Présences en réunion 10

Mardi 19 janvier 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, et de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à France Télévisions et à la nouvelle télévision publique

– Présences en réunion 20

Mercredi 13 janvier 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, sur l’avenir de l’Agence France Presse : M. Vincent Peyrègne, conseiller pour la presse au cabinet du ministre de la culture et de la communication, Mme Laurence Franceschini, directrice de développement des médias au ministre de la culture et de la communication et membre du conseil d’administration de l’Agence France Presse, et M. Bruno Bézard, directeur général de l’Agence des participations de l’État

– Présences en réunion

Mardi 12 janvier 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique (n° 2000) (Mme Claude Greff, rapporteure)

– Présences en réunion

Mercredi 16 décembre 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Claudie Haigneré, présidente de la Cité des sciences et de l’industrie, présidente du conseil d’administration du Palais de la découverte

– Présences en réunion

Mercredi 9 décembre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 19

– Auditions, ouvertes à la presse, sur l’avenir de l’Agence France Presse : M. Olivier Baube, membre du bureau de la Société des journalistes de l’AFP, M. Pierre Jeantet, président du Syndicat de la presse quotidienne régionale, et M. Francis Morel, président du Syndicat de la presse quotidienne nationale 2

– Auditions, ouvertes à la presse, sur l’avenir de l’Agence France Presse : M. Claude Moisy, journaliste, ancien PDG de l’AFP de 1990 à 1993, M. Bertrand Eveno, ancien PDG de l’AFP de 2000 à 2005, M. Patrick Eveno, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et M. Gideon Kouts, président de l’Association de la presse étrangère 10

– Présences en réunion

Mercredi 2 décembre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 18

– Auditions, ouvertes à la presse, des représentants de l’Intersyndicale sur l’avenir de l’Agence France Presse : CGT – M. Philippe Faye, M. Bernard Dayras et Mme Maria Carmona ; FO – M. Jean-Pierre Rejeté et Mme Julie Charpentrat ; SNJ – M. Yves-Claude Llorca et M. Emmanuel Duparq ; CFDT – Mme Florence Panoussian et M. Philippe Capdevielle ; SUD – M. David Sharp ; CFE-CGC – M. Jean-Paul Girardeau

– Auditions, ouvertes à la presse, sur l’avenir de l’Agence France Presse : M. Pierre Louette, président-directeur général de l’Agence France Presse

– Présences en réunion

Mardi 1er décembre 2009

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 17

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 25 novembre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la numérisation des œuvres du patrimoine écrit : M. Guillaume Boudy, secrétaire général du ministère de la culture et de la communication, M. Philippe Colombet, responsable du programme « recherche de livres » de Google Europe, M. Serge Eyrolles, président du Syndicat national de l’édition, M. Nicolas Georges, directeur du livre et de la lecture, président du Centre national du livre, M. Javier Hernández-Ros, chef de l’unité « Accès à l’information » à la Commission européenne, M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France, M. Dominique Le Brun, secrétaire général de la Société des gens de lettres, M. Arnaud Nourry, président-directeur général de Hachette Livres, M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France, et M. Marc Tessier, président de la Commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques

– Présences en réunion

Mercredi 18 novembre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

– Présences en réunion

Mardi 17 novembre 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 14

– Examen de la proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (n° 1302) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission 9

– Information relative à la Commission 10

– Présences en réunion 11

Mardi 10 novembre 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 13

– Examen de la proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias (n° 1958) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Lundi 9 novembre 2009

Séance de 20 heures

Compte rendu n° 12

– Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur ● Recherche (M. Olivier Jardé, rapporteur) ● Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Françoise Guégot, rapporteure)

– Présences en réunion

Mercredi 4 novembre 2009

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 11

– Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Médias ● Soutien à l’expression radiophonique locale ; Contribution au financement de l’audiovisuel public ; Audiovisuel extérieur de la France ; Avances à l’audiovisuel (M. Christian Kert, rapporteur) ● Presse (M. Michel Herbillon, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 3 novembre 2009

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Culture ● Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Marcel Rogemont, rapporteur) 2 ● Patrimoines (M. Marc Bernier, rapporteur) 2

– Amendements examinés par la commission 7

– Présences en réunion 9

Mercredi 28 octobre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 09

– Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l’État : Rayonnement culturel et scientifique (M. Hervé Féron, rapporteur)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 28 octobre 2009

Séance de 12 h 15

Compte rendu n° 08

– Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Régis Juanico, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission 6

– Présences en réunion 9

Mardi 27 octobre 2009

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 07

– Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Dominique Le Mèner, rapporteur)

– Amendement examiné par la commission

– Présences en réunion

Mercredi 21 octobre 2009

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 06

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et de Mme Rama Yade, secrétaire d’État chargée des sports

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 21 octobre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 05

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel

– Présences en réunion

Mercredi 7 octobre 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 04

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

– Présences en réunion

Mercredi 7 octobre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 03

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2007-2010

– Présences en réunion 20

Mardi 6 octobre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 02

– Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur l’optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles (M. Gilles d’Ettore, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 6 octobre 2009

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 01

– Examen, pour avis, de la proposition de loi (art. 1er A à 1er D et art. 1er GA), adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre la fracture numérique (n° 1857)

Présences en réunion 12