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Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Session 2010-2011

Mardi 24 mai 2011

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 15

– Examen, en deuxième lecture, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 11 mai 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 14

– Suite de l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 10 mai 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 13

– Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission

– Présences en réunion 62

Mardi 8 février 2011

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 12

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 26 janvier 2011

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 11

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission

– Présences en réunion

Mercredi 26 janvier 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 10

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission

– Présences en réunion

Mardi 25 janvier 2011

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 09

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur) 2

– Amendements examinés par la commission 27

– Présences en réunion 90

Mardi 25 janvier 2011

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 08

– Examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur) 2

– Amendements examinés par la commission 25

– Présences en réunion 88

Mercredi 19 janvier 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 07

– Audition de M. Xavier Bertrand, Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé et de Mme Nora Berra, Secrétaire d’État auprès du ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé, chargée de la Santé 2

– Présences en réunion 15

Mercredi 19 janvier 2011

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 06

– Audition du Pr Pierre Jouannet, biologiste de la reproduction, membre de l’Académie nationale de médecine 2

– Audition de M. Arnold Munnich, pédiatre généticien, professeur de médecine, conseiller à la Présidence de la République 11

– Présences en réunion 17

Mercredi 12 janvier 2011

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 05

– Audition de M. Jacques Testart, biologiste, directeur de recherche honoraire à l’INSERM 2

– Audition de M. Alain Privat, professeur en neurobiologie à l’Université de Bilbao 13

– Audition de M. Jean-Paul Moisan, professeur de génétique médicale, PDG de l’Institut génétique Nantes Atlantique 19

– Présences en réunion 24

Jeudi 16 décembre 2010

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 04

– Audition de M. René Frydman, professeur des universités, gynécologue, chef de service à la maternité Antoine Béclère, membre de la Commission nationale de la naissance 2

– Présences en réunion 13

Mercredi 15 décembre 2010

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 03

– Table ronde sur la gestation pour autrui 2

– Table ronde sur l’anonymat des dons de gamètes 24

– Présences en réunion 42

Mercredi 01 décembre 2010

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 02

– Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice de l’Agence de la biomédecine et du Professeur Sadek Beloucif, président du Conseil d’orientation

– Audition du Docteur Axel Kahn, généticien, médecin, président de l’Université Paris V Descartes

– Table ronde sur les recherches sur l’embryon

– Présences en réunion

Mercredi 17 novembre 2010

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 01

– Élection du bureau

– Désignation du rapporteur