Jeudi 29 octobre 2009

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 15

Présidence de M. Patrick Ollier Président

– Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) : Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (M. Antoine Herth, rapporteur pour avis)

Commission
des affaires économiques

A l’issue de la commission élargie (voir compte rendu officiel de la commission élargie du jeudi 29 octobre 2009 sur le site internet de l’Assemblée nationale), la commission des affaires économiques a examiné pour avis les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », sur le rapport de M. Antoine Herth, rapporteur pour avis.

Conformément à l’avis favorable de M. Antoine Herth, rapporteur pour avis, la commission a donné un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » pour 2010.

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 29 octobre 2009 à 12 h 15

Présents. - M. Thierry Benoit, M. Gabriel Biancheri, M. William Dumas, M. Jean Gaubert, M. Louis Guédon, M. Antoine Herth, Mme Annick Le Loch, M. Louis-Joseph Manscour, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Marie Morisset, M. Germinal Peiro, M. Michel Piron, M. Serge Poignant, M. Jean Proriol

Excusés. - M. Daniel Fasquelle, M. Michel Lejeune