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Lundi 9 novembre 2009

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 21

Présidence de Mme Laure de La Raudière Vice-Présidente

– Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :Mission Enseignement supérieur et recherche 

Commission
des affaires économiques

A l’issue de la commission élargie (voir compte rendu officiel de la réunion du lundi 9 novembre 2009), la commission des affaires économiques a examiné pour avis les crédits de la mission « Enseignement supérieur et recherche », sur les rapports de M. Pierre Lasbordes, M. Daniel Paul et Mme Geneviève Fioraso.

Conformément à l’avis de M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis sur les crédits du programme Grands organismes de recherche et contrairement à l’avis de M. Daniel Paul, rapporteur pour avis sur les crédits du programme Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle et de Mme Geneviève Fioraso, rapporteur pour avis sur les crédits Industrie et énergie, la Commission a donné un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Enseignement supérieur et recherche » pour 2010.

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du lundi 9 novembre 2009 à 17 h 45

Présents. – Mme Geneviève Fioraso, M. Bernard Gérard, Mme Laure de La Raudière, M. Pierre Lasbordes, M. Jean-Yves Le Déaut, M. ean-Marie Morisset, M. Daniel Paul, Mme Catherine Vautrin

Excusé. – Mme Frédérique Massat