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Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies

Session 2010-2011

Mercredi 29 juin 2011

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 20

– Examen et vote du rapport par la mission

– Présences en réunion

Mercredi 15 juin 2011

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé au ministère du travail, de l’emploi et de la santé

– Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de la vie associative

– Présences en réunion

Mercredi 8 juin 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 18

– Audition de M. Bernard Leroy, avocat général près la Cour d’appel de Versailles

– Audition de Mme Annie Podeur, directrice générale de l’offre de soins au ministère du travail, de l’emploi et de la santé, et Mme Christine Bronnec, chef du bureau des prises en charge post aiguës, des pathologies chroniques et de la santé mentale

– Audition de M. Pierre Fender, directeur du contrôle-contentieux et de la répression des fraudes à la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés, et Mme Véronica Levendof, responsable de la mission de veille législative

– Présences en réunion

Mercredi 1er juin 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Paul Louchouarn, directeur de l’établissement pénitentiaire de Fleury-Mérogis 2

– Audition de M. Roger Vrand, sous-directeur à la direction générale de l’enseignement scolaire, chargé de la vie scolaire des établissements et des actions socio-éducatives, et de Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l’action sociale et de la sécurité. 9

– Audition de M. François Faletti, procureur général de Paris 15

– Présences en réunion 25

Mercredi 25 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Michel GAUDIN, préfet de police, préfet de la zone de défense de Paris, de M. Thierry HUGUET, chef de la brigade des stupéfiants de la direction régionale de la police judiciaire, et de M. Renaud VEDEL, directeur-adjoint de cabinet du préfet de police. 2

– Audition de M. Gilles LECLAIR, préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la zone de défense Sud 12

– Audition de M. Didier JOURDAN, coordinateur du réseau des instituts universitaires de formation des maîtres pour la formation en éducation à la santé et prévention des conduites addictives 18

– Présences en réunion 26

Mercredi 18 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 15

– Audition du professeur Dominique MARANINCHI, directeur général, et de Mme Nathalie RICHARD, membre de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé 2

– Audition de M. Yves BOT, premier avocat général à la Cour de justice de l’Union européenne 11

– Audition de M. Marc MOINARD, expert auprès de l’organisation internationale de contrôle des stupéfiants 16

– Audition de M. Cédric GROUCHKA, membre du collège de la Haute Autorité de santé, et M. Dominique MAIGNE, chef de cabinet 21

– Présences en réunion 28

Mercredi 11 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 14

– Audition de M. le professeur Michel REYNAUD, psychiatre, secrétaire général du collège universitaire national des enseignants d’addictologie, chef du service de psychiatrie et d’addictologie du groupement hospitalier universitaire Paul Brousse 2

– Audition de M. le professeur Philippe JEAMMET, pédopsychiatre 9

– Audition de M. Gilbert PÉPIN, biologiste, expert près la Cour d’appel de Paris, agréé par la Cour de cassation, expert près le tribunal administratif de Paris 16

– Audition de M. Philippe BATEL, psychiatre, alcoologue, chef du service de traitement ambulatoire des maladies addictives du groupement hospitalier universitaire Beaujon à Clichy 26

– Présences en réunion 32

Mercredi 4 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Hubert PFISTER, ancien président de la Fédération de l’Entraide protestante, expert sur les questions liées à la toxicomanie 2

– Audition du Grand Rabbin Haim KORSIA, conseiller rabbinique auprès du Grand Rabbin de France, en charge des affaires de société 8

– Audition de M. Anouar KBIBECH, président du Rassemblement des musulmans de France 16

– Audition de M. Bernard AMIENS, administrateur de l’ARAFDES, Institut de formation des cadres de l’action sociale 21

– Présences en réunion 31

Mercredi 13 avril 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 12

– Audition de M. Frédéric Dupuch, directeur de l’Institut national de police scientifique, et de M. Fabrice Besacier, chef de la section « Stupéfiants » du laboratoire de police scientifique de Lyon 2

– Audition de Mme Béatrice Tajan, secrétaire générale adjointe, et de Mme Véronique Roblin, conseillère nationale du Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé-UNSA, ainsi que de Mme Béatrice Gaultier, secrétaire générale, et de M. Christian Allemand, ancien secrétaire général du Syndicat national des infirmier(e)s conseiller(e)s de santé-FSU 14

– Présences en réunion 25

Mercredi 6 avril 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 11

– Audition du Dr William LOWENSTEIN, directeur général de la clinique Montevideo à Boulogne-Billancourt 2

– Audition de M. Alain GRIMFELD, président du Conseil consultatif national d’éthique 12

– Audition du Dr François BOURDILLON, vice-président du Conseil national du SIDA 19

– Présences en réunion 28

Mercredi 30 mars 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Jérôme FOURNEL, directeur général des douanes et des droits indirects et M. Gérard SCHOEN, sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux, des contrôles et des luttes contre la fraude 2

– Audition de M. Patrick HEFNER, contrôleur général, chef du pôle judiciaire « Prévention et partenariat », et de M. Bernard PETIT, sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière à la direction générale de la police nationale, et du Colonel Pierre TABEL, adjoint du sous-directeur de la police judiciaire, et du Colonel Marc de TARLÉ, chef du bureau des affaires criminelles à la direction générale de la gendarmerie nationale 9

– Présences en réunion 22

Mercredi 23 mars2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 09

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d’associations : M.  Serge Longère, président de l’Association française pour la réduction des risques, M. Serge Lebigot, président de l’association Parents contre la drogue, M. François Hervé, directeur du pôle « Addictions » de l’association APTE Aurore, M. Marc Dixneuf, directeur des programmes associatifs France de Sidaction, M. Alain Morel, directeur général d’Oppélia, et Mmes Marie-Françoise Camus, présidente, et Claire Moscicki, responsable de la formation et de la communication de l’association Le Phare-Familles face à la drogue 2

– Audition de M. Daniel Bailly, pédopsychiatre, professeur de psychiatrie à l’université d’Aix-Marseille, auteur de Alcool, drogues chez les jeunes : agissons 24

– Présences en réunion 32

Mercredi 9 mars 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 08

– Audition de M. Patrick ROMESTAING, président de la section « Santé publique » du Conseil national de l’ordre des médecins 2

– Audition de Mme Isabelle ADENOT, présidente du Conseil national de l’ordre des pharmaciens 8

– Audition de Mme Dominique LE BŒUF, présidente du Conseil national de l’ordre des infirmiers, et de M. Alain MARTIN, président du conseil régional de Lorraine de l’ordre des infirmiers 17

– Présences en réunion 23

Mercredi 2 mars 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 07

– Audition du Dr Michel LE MOAL, psychiatre, professeur émérite à l’université Victor Ségalen à Bordeaux, professeur de neurosciences, membre de l’Académie des sciences 2

– Audition du Dr Marc VALLEUR, psychiatre, médecin chef du Centre Marmottan à Paris 9

– Audition de M. Per HOLMSTRÖM, ministre plénipotentiaire de l’ambassade de Suède en France 18

– Présences en réunion 23

Mercredi 16 février 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 06

– Audition de M. Pierre Arwidson, directeur des affaires scientifiques de l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES), et de Mme Anne Guichard, chargée de mission au département « Évaluation et expérimentation » de la direction des affaires scientifiques 2

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d’associations : M. Bruno Spire, président de Aides, Mme Élisabeth Avril, directrice de Gaïa Paris, M. Alain Rigaud, président de l’Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie, M. Jean-Marc Borello, délégué général et président du directoire de SOS Drogue international-Groupe SOS, M. Julien Chartier, président, et M. Frédéric Voize, trésorier de l’Association française des dépendants en rétablissement, M. Pascal Melin, président de SOS Hépatites, Mme Martine Lacoste, secrétaire générale du Centre d’information régional sur les drogues et les dépendances de Midi-Pyrénées, « Jean », président, et « Paul », responsable du comité d’information publique de Narcotiques anonymes de France et M. Jean Costentin, président du Centre national de prévention, d’études et de recherches en toxicomanie 10

– Présences en réunion 30

Mercredi 9 février 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 05

– Audition de M. Henri Bergeron, chercheur 2

– Audition du père Pierre de Parcevaux, chargé de mission par l’archevêché de Paris sur la problématique des toxicomanies 8

– Audition du Dr Xavier Emmanuelli, président-fondateur du Samu social 15

– Audition de MM. Henri Joyeux, président de l’association Familles de France et Thierry Vidor, directeur général, de Mme Béatrice Magdelaine, responsable de la santé de l’association Famille rurales de France, et Mme Marie-Agnès Besnard, administratrice 22

– Présences en réunion 32

Mercredi 2 février 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 04

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d’associations : M. Jean-Pierre Couteron, président de Fédération addiction, M. Pierre Chappard, président d’Act-up Paris, M. Fabrice Olivet, directeur général d’Auto-support des usagers de drogues, M. Jean-Paul Bruneau, président d’Espoir du Val d’Oise, Mme Lia Cavalcanti, directrice générale d’Espoir Goutte d’Or, M. Richard Maillet, président de la Fédération nationale des associations de prévention de la toxicomanie, Mme Nadine Poinsot et M. Philippe Poinsot, coprésidents de l’association Marilou, M. Olivier Maguet, consultant en action sociale et santé, membre du conseil d’administration de Médecins du monde, et M. Jean-François Corty, directeur des missions France de Médecins du monde, M. Jean Canneva, président de l’Union nationale des amis et familles de malades psychiques, et M. Pierre Leyrit, directeur général de Coordination toxicomanies 18 2

– Audition des Professeurs Paul Lafargue, président de la commission « Substances vénéneuses et dopantes » de l’Académie nationale de pharmacie, Pierre Joly, président de l’Académie nationale de médecine et Jean Costentin, membre de la commission sur les addictions de l’Académie nationale de médecine 20

– Présences en réunion 27

Mercredi 26 janvier 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 03

– Audition de M. François Thierry, commissaire divisionnaire, chef de l’Office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants 2

– Audition de Mme Françoise Baïssus, chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l’environnement du ministère de la justice, et de M. Guillaume Vallette-Valla, magistrat 2

– Présences en réunion 25

Mercredi 19 janvier 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 02

– Audition M. Étienne Apaire, président de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) 2

– Audition de MM. Étienne Apaire, président du Groupe Pompidou du Conseil de l’Europe, Franck Zobel, rédacteur scientifique et analyste des politiques en matière de drogue à l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT), et Danilo Ballotta, officier principal de police scientifique chargé de la coordination institutionnelle à l’OEDT 18

– Présences en réunion 33

Mercredi 12 janvier 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 01

– Audition de M. Gérard Bréart, directeur de l'Institut thématique « Santé Publique » de l'Alliance pour les sciences de la vie et la santé, Mme Jeanne Etiemble, directrice du Centre d’expertise collective de l’INSERM, M. André-Jean Rémy, service d’hépato-gastroentérologie digestive, coordonnateur d’unité de consultations et de soins ambulatoires, membre du groupe d’experts et M. Yves Edel, membre de l’équipe de coordination et d’intervention auprès des malades usagers de drogues, sur le rapport « Réduction des risques infectieux chez les usagers de drogues » du groupe d’experts réunis dans le cadre de la procédure d’expertise collective INSERM 2

– Audition de M. Jean-Michel Costes, directeur de l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies 22

– Présences en réunion 29