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Les algues vertes en France

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de MM. François DE RUGY, Yves COCHET et Noël MAMÈRE tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux algues vertes en France, n° 2076, déposée le 17 novembre 2009 (mis en ligne le 3 décembre 2009 à 12 heures)
et renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire


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