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Prélèvement et conservation des cellules souches issues du sang de cordon ombilical
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Damien MESLOT relative au prélèvement et à la conservation des cellules souches issues du sang de cordon ombilical, n° 1938, déposée le 29 septembre 2009 et renvoyée à la commission des affaires sociales . Ce texte a été retiré par son auteur le 18 novembre 2009 © Assemblée nationale |