Circonstances de l’embuscade survenue le 18 août 2008 en Afghanistan
Travaux préparatoires Proposition de résolution de M. Jean-Jacques CANDELIER tendant à la création d'une commission d'enquête afin de faire toute la lumière sur les circonstances de l’embuscade survenue le 18 août 2008 en Afghanistan, n° 1098, déposée le 25 août 2008 et renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées Travaux des commissions - commission de la défense La Commission saisie au fond a nommé M. Christophe Guilloteau rapporteur le 19 novembre 2008 Examen du texte au cours de la réunion du 11 février 2009 à 10 heures Rapport n° 1444 déposé le 11 février 2009 (mis en ligne le 13 février 2009 à 16 heures 30) par M. Christophe Guilloteau © Assemblée nationale |