Enjeux européens de la numérisation de l'écrit
Travaux préparatoires Proposition de résolution européenne de MM. Hervé GAYMARD et Michel LEFAIT sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit, n° 4452, déposée le 6 mars 2012 et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation Résolution sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 22 avril 2012 , TA n° 892 © Assemblée nationale |