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L'Europe face à la crise financière

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)


Travaux des commissions

- Commission des affaires européennes
Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur l'Europe face à la crise financière (E 3595, E 3935, E 4017, E 4048 et E 4101) n° 1291 déposé le 3 décembre 2008 par M. Daniel Garrigue


Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Daniel GARRIGUE sur l'Europe face à la crise financière (E3595, E3935, E4017, E4048 et E4101), n° 1292, déposée le 3 décembre 2008
et renvoyée à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Travaux des commissions

- commission des finances
La Commission saisie au fond a nommé M. Daniel Garrigue rapporteur le 9 décembre 2008
Examen du texte au cours de la réunion du 9 décembre 2008 à 14 heures
Examen du texte au cours de la réunion du 9 décembre 2008 à 14 heures
Examen du texte au cours de la réunion du 11 décembre 2008 à 11 heures 30
Rapport n° 1321 déposé le 11 décembre 2008 (mis en ligne le 11 décembre 2008 à 21 heures 45) par M. Daniel Garrigue
Résolution sur l'Europe face à la crise financière (E3595, E3935, E4017, E4048 et E4101), considérée comme définitive en application de l'article 151-3 du Règlement par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2008 , TA n° 223


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