L'Europe face à la crise financière
Travaux préparatoires Proposition de résolution de M. Daniel GARRIGUE sur l'Europe face à la crise financière (E3595, E3935, E4017, E4048 et E4101), n° 1292, déposée le 3 décembre 2008 et renvoyée à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Travaux des commissions - commission des finances La Commission saisie au fond a nommé M. Daniel Garrigue rapporteur le 9 décembre 2008 Examen du texte au cours de la réunion du 9 décembre 2008 à 14 heures Examen du texte au cours de la réunion du 9 décembre 2008 à 14 heures Examen du texte au cours de la réunion du 11 décembre 2008 à 11 heures 30 Rapport n° 1321 déposé le 11 décembre 2008 (mis en ligne le 11 décembre 2008 à 21 heures 45) par M. Daniel Garrigue Résolution sur l'Europe face à la crise financière (E3595, E3935, E4017, E4048 et E4101), considérée comme définitive en application de l'article 151-3 du Règlement par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2008 , TA n° 223 © Assemblée nationale |