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Décorations : médaille d'honneur du travail
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Yannick FAVENNEC BECOT et plusieurs de ses collègues relative à la médaille d'honneur du travail, n° 3001, déposée le 29 mars 2006 et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales .
| Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Yannick FAVENNEC BECOT et plusieurs de ses collègues relative à la médaille d'honneur du travail, n° 137, déposée le 2 août 2007 et renvoyée à la commission des affaires sociales . © Assemblée nationale |