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Environnement : le Rhône et les PCB


Travaux des commissions

- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours n° 998 déposé le 25 juin 2008 par M. Philippe Meunier


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Principales dispositions du texte

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Mars 2005, un pêcheur professionnel exerçant son activité sur le plan d'eau du Grand Large, au Nord Est de Lyon, fait analyser la chair de ses poissons pour rassurer ses clients après une épidémie de botulisme ayant frappé des oiseaux sur ce site. Peu après, les services vétérinaires du Rhône procèdent à leur tour à des analyses sur un échantillon de poissons prélevé de manière aléatoire sur les marchés locaux. Les résultats révèlent une concentration anormalement élevée de polychlorobiphényles dans la chair des poissons analysés. Déjà mise en évidence en 1986, la pollution du Rhône par les PCB connaît un rebondissement.
En raison de leur toxicité pour l'homme et l'environnement, ces polluants organiques persistants ont pourtant été interdits en France depuis 1987.
L'alerte est donnée. Le principe de précaution inspire une série d'arrêtés préfectoraux d'interdiction de consommation des poissons. Celle-ci va, peu à peu, s'étendre à tout le linéaire du Rhône jusqu'à son embouchure. Elle déclenche un réel émoi parmi les riverains du fleuve, les consommateurs de poissons, les amis de la nature et les élus. Elle frappe aussi, de plein fouet, les pêcheurs professionnels brutalement privés de leur activité.
Le Rhône souffre en réalité d'une pollution historique liée au développement industriel le long des vallées de son bassin. Les PCB sont présents non seulement dans le Rhône, mais encore dans de nombreux cours d'eau français et étrangers, conséquence d'une époque où les préoccupations environnementales n'étaient pas primordiales.
La commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire, présidée par M. Patrick Ollier, a confié à M. Philippe Meunier, député du Rhône, le soin de faire le point sur la portée de la crise et l'ampleur de ses répercussions, sanitaires, économiques, sociales et écologiques.
Le rapport d'information revient sur les difficultés scientifiques à apporter des solutions concrètes, soulève la question des ambiguïtés d'une réglementation évoluant avec les directives européennes et met en relief l'inadaptation des structures administratives à la gestion de crise. En formulant 34 propositions, il entend apporter la contribution de l'Assemblée nationale à l'action du Gouvernement et favoriser ainsi la réforme de l'Etat.


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