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Société : attachement au respect des valeurs républicaines

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Jean-François COPÉ, Mme Nicole AMELINE et M. François BAROIN et plusieurs de leurs collègues sur l'attachement au respect des valeurs républicaines face au développement de pratiques radicales qui y portent atteinte, n° 2264, déposée le 26 janvier 2010 (mis en ligne le 9 février 2010 à 17 heures) Ce texte a été retiré le 27 avril 2010


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