Sur ma proposition, le Bureau de l'Assemblée a décidé d'élaborer et de diffuser ce guide des bonnes pratiques environnementales. Alors que le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement a été adopté à la quasi-unanimité des députés, notre institution ne saurait se contenter d'élaborer des normes législatives sans être partie prenante à ce grand défi. Les Questeurs et moi-même sommes décidés à engager résolument l'Assemblée dans cette voie.

Ce petit guide s'adresse à tous ceux qui vivent et travaillent sur le site de l'Assemblée nationale qu'ils soient députés, collaborateurs, fonctionnaires, contractuels ou prestataires extérieurs, soit en tout environ 2 900 personnes. Car tous, quel que soit notre statut, sommes citoyens d'un monde que nous devons préserver.

La panoplie des actions engagées par l'Assemblée nationale, notre maison à tous, pour réduire sa consommation d'énergie et de matières combustibles ou retraiter les déchets est déjà considérable. Modification des pratiques collectives, recours à des technologies propres, achats de produits éco-compatibles, récupération et recyclage des déchets : aucun des outils dont dispose une administration pour maîtriser et diminuer la pollution qu'elle engendre n'a été négligé. Ces actions restent toutefois encore mal connues et c'est le premier objet de ce manuel que de faire savoir ce qui est déjà fait.

Par exemple, on croit parfois que le papier dont notre institution est une grande consommatrice est laissé en décharge ou détruit alors qu'en réalité il est trié, récupéré et recyclé par une société spécialisée. Ceci n'empêchera pas l'installation de poubelles papiers spécifiques dans les bureaux comme beaucoup de députés me l'ont suggérée.

Autre exemple, quiconque se promène dans ou autour de l'Assemblée verra des salons et des bureaux souvent allumés tard dans la journée. Rien d'anormal à cela quand on sait que le travail parlementaire se fait de jour comme de nuit. Mais sait-on que 90 % de l'éclairage effectif de l'Assemblée est d'ores et déjà assuré par des lampes à basse consommation comme vous l'indique avec précision ce manuel ?

Enfin, le bilan carbone que l'Assemblée nationale vient de réaliser montre que nos émissions de gaz à effet de serre se situent plutôt dans une « fourchette basse » par rapport à des organismes du secteur tertiaire de dimension comparable.

Gardons-nous toutefois de tout triomphalisme. Nous disposons encore, c'est une évidence, d'importantes marges de progression. Notre réflexion sur les dossiers « développement durable » - économies d'énergie, recyclage et tri sélectif, gestion du parc de véhicules automobiles et des déplacements - doit être poursuivie et des actions nouvelles envisagées.

Mais notre institution ne deviendra une collectivité en pointe dans la promotion du développement durable, c'est ma conviction, que si chacun d'entre nous modifie ses pratiques au quotidien. L'eau, les énergies fossiles, le bois nécessaire au papier, vous me pardonnerez de rappeler cette évidence, sont des ressources fragiles et épuisables que nous ne devons pas gaspiller. Aussi est-il important que les gestes « citoyens » énumérés par ce petit guide deviennent habituels dans notre environnement de travail.

Ce guide n'est donc pas un aboutissement mais le point de départ, la première pierre, d'une démarche globale reposant sur la mobilisation de tous. Il vous revient de le faire vivre et évoluer. Aussi je vous invite à faire part, au collège des Questeurs ou à moi-même, de vos remarques ou suggestions. Ensemble, faisons de l'Assemblée une institution toujours exemplaire dans la protection de l'environnement.

Bernard ACCOYER
Président de l'Assemblée nationale

Télécharger le guide des bonnes pratiques environnementales (au format pdf)

Voir aussi :

Dossier d'information  Le développement durable