| ART. 56 | N°CD659 |
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 juin 2014
BIODIVERSITÉ - (N° 1847)
Non soutenu
AMENDEMENT N°CD659
présenté par
| M. Pancher |
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ARTICLE 56
A l’alinéa 3, après les mots :
« (Acipenser sturio)»,
insérer les signes et les mots :
« ,l’apron du Rhône (Zingel asper), ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de cohérence.