| ART. PREMIER | N°AS2 |
ASSEMBLÉE NATIONALE
26 janvier 2015
MALADIE DE LYME - (N° 2291)
Rejeté
AMENDEMENT N°AS2
présenté par
| M. Vannson, rapporteur |
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ARTICLE PREMIER
Après le mot :
« transmissions »,
supprimer la fin de l’alinéa 6.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le rapport doit faire un état des lieux de la littérature scientifique sur l'ensemble des modalités de transmission. Il est dès lors plus approprié de s'en tenir à une rédaction d'ordre général.